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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
éparation de son préjudice, dans la procédure suiviec/Pascal C
61372526cd5801467741b5d2
25 octobre 1990
25 octobre 1990
. du chef de blessures involontaires, et a ordonné de nouvelles mesures d'expertise, contre 2° l'arrêt de la même juridiction, en date du 28 septembre 1989, qui, dans la même procédure, a condamné Pascal
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
66103ce8c9ea95b316fdf6dd
5 avril 2024
5 avril 2024
ADRIEN DUTOUR, CYRILLE DE RUL, CHRISTOPHE LACOSTE, SANDRINE PAGES, AUDREY PELLET-LAVEVE, [F] [N], MELODIE REMIA et [X] HUREL Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL EMMANUEL LAVAUD la SCP LAYDEKER
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501502_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Vu le mémoire, présenté par Me Laffont pour le GAEC des deux Roches, enregistré le 16 juin 2025 à 17h39. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCabinet C
68106d30cda51f39e7a87b2a
24 avril 2025
24 avril 2025
[R] que la parcelle BR [Cadastre 2] de Mme [G] ne sont accessibles à partir de la route de ceinture qu'à travers un passage empruntant successivement la parcelle BR [Cadastre 4] puis la parcelle BR [Cadastre
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404654_20260203
3 février 2026
3 février 2026
A..., représenté par Me Lacrouts, demande au tribunal : 1°) de procéder avant dire droit à une visite sur les lieux sur le fondement de l’article R. 622-1 du code de justice administrative ; 2°) d’
Source officielle4e Chambre A
6032a724b6157f1f1ae02ba0
14 décembre 2017
14 décembre 2017
AT [Cadastre 2], - octroyé aux parcelles cadastrées AT AT [Cadastre 1] et AT [Cadastre 2] un droit de passage sur les parcelles AT [Cadastre 3] et AT [Cadastre 4], dans les conditions préconisées en
Source officielle9ème chambre
DTA_2101273_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
B, exploitant agricole, sur les parcelles voisines ; - , de même que les terres agricoles exploitées par M.
Source officiellecr
6137252acd5801467741b7e3
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Pascal, accusé de complicité de contrefaçon de billets de banque, usage et recel desdits billets contrefaits, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 mars
Source officiellecr
613725c1cd58014677420469
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Pascal, - Y...
Source officiellecr
6137267bcd58014677425e96
6 février 1992
6 février 1992
confirme mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que la cour d'appel a, d sans insuffisance, caractérisé en tous leurs éléments constitutifs les infractions dont elle a déclaré coupable Pascal
Source officielleciv1
6137265fcd580146774250ba
9 mai 1994
9 mai 1994
Pascal X..., demeurant ...
Source officielleciv1
éances du crédit étant demeurées impayées, l'Ufith a obtenuc/M. X
61372201cd580146773f96a9
2 février 1994
2 février 1994
Pascal X..., demeurant à Parentis-en-Born (Landes), 29, résidence La Forêt, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielle3e chambre civile
65a0edce5bbe450008b2cf14
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de MONTPELLIER) INTIMES : Monsieur [D] [P] né le 27 Juillet 1950 à [Localité 6] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879a3
30 janvier 2006
30 janvier 2006
EPOUSE Y... 73, Rue Pérignon 31330 GRENADE Assisté de la SCP VAYSSE-LACOSTE AXISA Avocats au barreau de TOULOUSE Madame Christiane X...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008060834
27 octobre 1999
27 octobre 1999
Lafouge, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f0e
20 février 2018
20 février 2018
A l'appui de leur appel, ils exposent : - que leur parcelle [...] est séparée sur toute sa longueur de la parcelle [...] des époux Z... non pas par un mur, mais par une haie vive et que le bâtiment qui
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed5f
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Conformément aux dispositions des articles 786 et 905 du Code de Procédure Civile, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officiellecr
61372525cd5801467741b5a2
19 décembre 1991
19 décembre 1991
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6a0b6373cdc6046d471d50f6
18 mai 2026
18 mai 2026
, vice-président, Fanny CALES, juge, Marie-Sylvie LHOMER, magistrat à titre temporaire greffier présente lors des débats et de la mise à disposition : Elisabeth LAPORTE DEBATS: A l’audience publique
Source officielleciv1
6137226ecd580146773fcf53
7 mars 1995
7 mars 1995
Denis, Alain, Pascal XU... et Mme Fabienne, Anne, Marie XU... née XE..., demeurant ensemble ..., 36 ) de Mme Catherine, Simone XU... née XE..., demeurant ..., 37 ) de M.
Source officiellePage 13 sur 43