puisait dans les éléments suivant   : «   –   l’opération litigeuse était en principe conforme au protocole y afférent   ; –   ceci étant, pareil acte chirurgical à proximité de l’orbite

Elles ont consisté en des migraines invalidantes à diffusion orbito-frontale, s'accompagnant de vertiges et de nausées dans les suites de l'accident.

l'espèce, il ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué que Madame X... a été victime, le 18 juillet 2008, de violences sur son lieu de travail sous forme de lésions de la face ¿ hématome sus-orbital

Si la société [X] argue de l'ancienneté de cette fiche, à en tête de "Orcanta Lingerie", il ne justifie pas que par l'effet de la vente de la société [X] au groupe Chantelle, une nouvelle

né le 05 Novembre 1963 à VERSAILLES (78000) ... 29160 LANVEOC Rep/ assistant : la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me NAUDY ORATAIS, avocat plaidant

opératoires et un important retentissement psychologique de ses troubles visuels en lien avec les conséquences de l'intervention ; - il a présenté dans les suites opératoires des rougeurs dans la région orbitale

Orava, tous deux avocats à Haapajärvi. Le gouvernement finlandais («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M. A. Kosonen, du ministère des Affaires étrangères. 3.

  On 6 or 7 July 1993 the religious leader (imam) of Ortaşar Village was called to the Çınar Gendarme Station and informed that M. Ö.

Ferrari Funel, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société PHD Invest, la société Taddei Ferrari Funel ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Azur Travaux Services, la société Orbateor

- juger que la responsabilité de Cincinnatus doit être strictement limitée au préjudice indemnisable de Monsieur X... et de la SCI Aviva MH au jour du transfert de leur dossier à la société Orbatéor

X... au jour du transfert de son dossier à la société Orbateor, tous préjudices dont le fait générateur est postérieur à ce transfert ne pouvant relever que de la responsabilité de celle-ci, qui succédait

O... au jour du transfert de son dossier à la société Orbateor, tous préjudices dont le fait générateur est postérieur à ce transfert ne pouvant relever que de la responsabilité de celle-ci, qui succédait

Versailles : - à titre principal, de condamner solidairement la société Ecomac construction au titre des manquements commis par la société Ecobatis, son sous-traitant, ainsi que la société Coste Orbach

PERSIANI 06/06/1953 Rome   Maria Antonietta PETRICCA 10/03/1962 Rome   Graziella PICCIONE 08/10/1951 Rome   Valerio PIRAS 19/10/1961 Rome   Maria Teresa PORCELLI 01/10/1954 Rome   Orietta

en disposer comme bon lui semble, se devant cependant de garantir la copropriété de tous désordres qui pourraient en résulter ' Le dit acte notarié fait référence dans ses annexes au Consiglio d'Ornato

    Le certificat médico-légal fit état de ce que le requérant présentait une ecchymose infra-orbitale et malaire gauche de 4/2 centimètres, une ecchymose située au niveau de la lèvre supérieure

J... , médecin, qui mentionnait dans son certificat un traumatisme crânien, une fracture du plancher de l'orbite gauche et une plaie non-suturable au visage et lui prescrivait un arrêt temporaire de ses

  The applicants participated in the Public Inquiry, put forward their alternative solution and challenged the GLC's traffic figures as out of date and taken prior to the opening of the London orbital

European Commission of Human Rights (“the Commission”) under former Article 25 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by an Italian national, Mrs Oriana