Michel X..., - M.

Michel, - Y... Pierre, - Z... Michel, - Z... Jean-Michel, prévenus, - LA SOCIETE NATEXIS BANQUE POPULAIRE, - LA SOCIETE BNP PARIBAS, - A...

Michel, - Y...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 2006, qui, pour infraction à la réglementation relative à l'hygiène et à la sécurité des travailleurs, et

publique et authentique et, en répression, l'a condamné à 4 mois de prison avec sursis, 20 000 francs d'amende outre diverses sommes aux parties civiles ; " aux motifs que la Cour relève que Me Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 janvier 1999, qui, pour fraude fiscale, les a condamnés chacun à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 200 000 francs d'amende

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 25 mai 2000, qui, infirmant une ordonnance de non-lieu du juge d'instruction, les a renvoyés devant le tribunal correctionnel

Audience publique du 19 mars 2026 JUGEMENT DE CLOTURE POUR INSUFFISANCE D'ACTIF N° de PC : 2022J00568 Par requête déposée au Greffe, SELARL BVMJ prise en la personne de Me [J] [U] es qualités de Mandataire

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 16 mars 1993, qui, pour exécution de travaux de construction immobilière non conformes au permis de construire, l'a condamné

Michel, - Y... Frédéric, - Z... Fernand, - A...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 14 mars 2006, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour faux, complicité d'abus de biens sociaux, d'escroquerie,

Geneviève, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 9 juin 1999, qui, après relaxe de Marc A... et Michèle Z... des chefs d'escroquerie

Michel, - Y...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 14 janvier 1998, qui, pour tromperie et publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 40 000 francs d'amende

Michel, - LA SOCIETE ANONYME "CAFES DU MIDI", civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 5 octobre 1993, qui, sur renvoi après cassation, a condamné

Danielle, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 28 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre Michel Z..., Daniel A..., Maurice

contre l'arrêt n° 201 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 6 juin 1989, qui, a confirmé l'ordonnance déclarant irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile déposée

Extand qui se définit comme une société commissionnaire de transport sous-traitant l'intégralité de son activité de transport à des entreprises de transport, a, par l'intermédiaire de Jean-François Michel