Jean-Michel X...et M.

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 17 novembre 1999, qui, dans l'information suivie contre Michèle A... pour escroqueries, abus

Michel, - Y...

MICHEL, A M. O... MAX, A MME D... FLAVIE, A M. H... GEORGES, A M. ELENA ALBERT C..., A M. XY... DOMINIQUE, A MME XA... LOISE, A M. LUCIEN L..., A M. EMELIE X..., A M. M... HENRI, A M. T...

SA MANOEUVRE DE SAUVETAGE, CROYANT TOUT DANGER ECARTE, DE SORTE QU'IL ETAIT TROP TARD POUR EVITER L'ABORDAGE LORSQU'IL APERCUT FINALEMENT CE BATEAU : QUE CELUI-CI, SOUS L'EFFET DU CHOC, ROMPIT SES AMARRES

SUR LE PREMIER MOYEN PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE GRUND A EDITE EN 1968, DANS LA "COLLECTION DE L'AMATEUR " DIRIGEE PAR PIE RRE MAZARS, UN OUVRAGE INTITULE

Michel A..., demeurant à Saint-Meme les Carrières (Charente), rue du Basket, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre, audience solennelle), au profit de M

demande ou défense en justice afin de déterminer autrui soit à faire ou délivrer une déposition ou une déclaration ou une attestation ; qu'en l'espèce, les faits concernent Jacques C... qui est un ami

M Thibaut S..., collaborateur de Q... reconnaissait devant l'AMF une présentation des points négatifs de C...

civile ; Vu les observations de l'AMF déposées le 25 septembre 2006 ; Vu le mémoire en réplique déposé par M.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 26 novembre 1990, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du Loiret sous l'accusation d'homicide volontaire

Michel E..., Entreprise de vidange, demeurant Le Goudoulet Ouest, 84100 Orange, 17 / de la société Ambulances Courbon, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 18 / de la société

2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2012F2051 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne laure DUMEAU Me Olivier AMANN

Il n'est pas contesté par ailleurs que l'emplacement où est amarrée depuis le mois de mai 2017 la péniche de M. B n'est pas ouvert au stationnement. M.

A... d'Orio 64700 HENDAYE Compagnie d'assurances AGF 3 avenue des Allées 64700 HENDAYE représentés par Me Michel VERGEZ, avoué à la Cour assistés de la SCP DARTIGUELONGUE MENAUT, avocats au barreau de

DU : 12 Novembre 2008 AFFAIRE N : 08 / 00291 AC / AMB / VR ARRÊT RENDU LE douze Novembre deux mille huit ENTRE : Mme Maria X... épouse Y... ... 03210 SOUVIGNY Représentée par Me Martine-Marie

AM... Maria, demeurant ... (Nord), 148/ de Mme DQ... Anita, demeurant M 9, square Desmuliers à Roubaix (Nord), 158/ de Mme CT...

Dans l'après-midi du 10 octobre 2004, il a été heurté et écrasé par deux barges et le remorqueur " TATOU II " qui ont rompu leurs amarres suite à un coup de vent de force 3 / 7.