Codes de loi français

Article (45 à 50)

FLAMANVILLE D 650 LES PIEUX 50 D 901 D 611 GONNEVILLE D 901 TOURLAVILLE 50 D 975 Limite département 50/14 GOUVETS D 911 PONTS 50 D 973 D 924 GRANVILLE D 7 MARCEY-LES-GREVES

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

clos qui lui sont présentés par le trésorier avec pièces justificatives à l'appui ; 7° Il accepte les libéralités qui sont faites à la Fondation du patrimoine sans charge ni condition ; il accepte, par délibération motivée, les libéralités qui sont grevées

Article 1

Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Côtes-d'Armor Saint-Brieuc Antenne de Guingamp Cantons de Bégard, Belle-Isle-en-Terre, Bourbriac, Callac, Guingamp, Lannion, La Roche-Derrien, Lézardrieux, Maël-Carhaix, Perros-Guirec, Plestin-les-Grèves

Article Annexe

Principe de prudence La prudence consiste à ne pas transférer sur des exercices futurs les incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l'entreprise.

Article ANNEXE

Elle signale à la commission administrative centrale les réparations ou restaurations nécessaires, donne son avis sur les acquisitions d'oeuvre d'art et sur tout projet de dons ou legs d'oeuvres d'art, de collection ou de propriété grevée de charges de

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Le contentieux social : Les conflits non contentieux de la relation de travail : grève, le lock-out, conciliation, médiation et arbitrage.

LEGIARTI000033202197

et 5, sous la sanction prévue à l'article 19 ci-après, le bail peut être résilié à la seule demande du préfet : ― si le preneur ne se conforme pas à ses obligations ; Toutefois, si la totalité du territoire de chasse reçoit une destination ou est grevée

Article ANNEXE

Ils se composent des biens non financés même pour partie par des ressources de la concession et qui ne sont grevés d'aucune clause de retour obligatoire ou facultatif car ni nécessaires ni utiles à la poursuite de l'exploitation de la concession.

Article ANNEXE

Un seul des troubles définis dans ce chapitre peut justifier à lui seul un taux d'incapacité important dès lors qu'il grève largement les capacités de la personne dans sa vie sociofamiliale ou professionnelle. De la même façon, pl

Article Annexe

Toutefois, si la totalité du territoire de chasse reçoit une destination ou est grevée d'une servitude incompatible avec l'exercice de la chasse ou est mise en réserve, le bail sera résilié de plein droit sans indemnité et il sera accordé sur le terme

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Jugon-les-Lacs, Lamballe, Loudéac, Merdrignac, Moncontour, Mûr-de-Bretagne, Ploeuc-sur-Lié, Plouguenast, Quintin, Uzel 4e circonscription Cantons de : Bégard, Belle-Isle-en-Terre, Bourbriac, Callac, Gouarec, Guingamp, Lanvollon, Maël-Carhaix, Plestin-les-Grèves

LEGIARTI000047333686

Normandie Manche Neuville-en-Beaumont SFR 365917,7 6926292,3 4GFIXE_A3_50_C_41 1 Normandie Manche Yvetot-Bocage SFR 373711,5 6941552,2 4GFIXE_A3_50_C_45 1 Normandie Manche Gorges SFR 380 186 6 915 838 4GFIXE_A3_50_C_50 1 Normandie Manche Marcey-les-Grèves

Article Annexe II

Biger Jean/Biger Moteurs marins : - rue de la Grève-Blanche et Le Port, 29730 Le Guilvinec : de 1947 à 1996. BILLIE MARINE - 2, rue du Cabotage, 56700 Hennebont : depuis 1998 jusqu’au 31 décembre 2027.