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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d638
3 février 2011
3 février 2011
Quatre enfants sont issus de leur union : Sandy, majeure à charge, Mandy, Mathieu et Alexandre. Le 27 mai 2009, Madame A...a présenté une requête en divorce.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f4
9 juin 2011
9 juin 2011
CATTOIR, avocat au barreau de HAZEBROUCK bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/11/00952 du 01/02/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Mathieu
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a38fa2cdc6046d4717eef2
1 avril 2025
1 avril 2025
Numéro de rôle : 2025 006430 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 01/04/2025 Composition du Tribunal lors de l'audience du 01/04/2025 Président : Monsieur Christian BIGLIA Juges : Monsieur Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da54
24 mars 2011
24 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ecf0ab73d7c90739e95
9 janvier 2023
9 janvier 2023
DOMOFRANCE prise poursuites et diligences de son Représentant Légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69bbf2adcdc6046d473447c7
15 avril 2025
15 avril 2025
Prononcé par le président Monsieur Hervé BROSSIER en présence des juges Monsieur Philippe MERDRIGNAC, Madame Anne GALLET, Madame Amandine FRESNEAU et Monsieur Mathieu GRIGNE, qui a signé le présent jugement
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:474127.20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat du conseil central de la section G de l'ordre national des pharmaciens et
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:463230.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société AFC Promotion ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 5 juin
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:464315.20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Ohl, Vexliard, avocat du groupement foncier agricole Jourdain B, de Mme A B et de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496061.20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Soltner, avocat de Mme C ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCTX Protection sociale
67ed9277da9e15c5131ff68c
2 avril 2025
2 avril 2025
Dans ces conditions, il est difficile de considérer qu’il existait une radiculalgie concordante avec la hernie discale qui a été retrouvée.
Source officiellecr
6137269fcd580146774271b3
19 avril 2005
19 avril 2005
Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 2004, qui, pour modification, sans autorisation, de l'état ou de l'aspect d'un site classé, l'a condamné
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6349005363d497adffda429e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
: à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé
Source officielle1ère CHAMBRE
69d7f354cdc6046d47aea3fb
3 avril 2026
3 avril 2026
Tribunal, assisté de Sandra SEGAS, Greffier, dans l'instance N° RG 24/01524 - N° Portalis DBYL-W-B7I-DEBQ ; ENTRE : COMMUNE DE [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8918b
26 octobre 2006
26 octobre 2006
ER/GP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2006 No - Pages Numéro d'Inscription au Répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de59
12 mai 2011
12 mai 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Jean-Marc PARICHET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300803
7 décembre 2023
7 décembre 2023
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 DÉCEMBRE 2023 1°/ la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [Adresse 4], 2°/ la société Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253cae9bd3db21cbdd8c6f9
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Monsieur Mathieu A... Madame Lucie A... épouse B... Mademoiselle Claire A... Monsieur Dominique A... Mademoiselle Clémence A...
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69acf9b2cdc6046d47e756b7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Hervé DUMOUCEL et M.
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69acf9c4cdc6046d47e757ad
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Hervé DUMOUCEL et M.
Source officiellePage 13 sur 53
BROCHOT, Mathieu, Hervé, Guy, Michel
25/08/2026
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MEGUEULE, Mathieu, Hervé, Jacky
04/08/2026
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ARNOUX, Hervé, Mathieu, Baptiste
15/04/2026
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LAMOUR, Mathieu, Hervé
07/04/2026
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Rousseau, Mathieu Hervé Alain
15/02/2026
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