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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Référés expertises
66335b68c0d3e3fe99cae03f
2 avril 2024
2 avril 2024
L’affaire a été appelée à l’audience du 23 janvier 2024 et renvoyée successivement à la demande des parties au 12 mars 2024 pour y être plaidée.
Source officielleRéférés expertises
6696b6ea9a603a692910af85
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Invoquant divers désordres et malfaçons, relevés par [F] [Y] dans un avis technique du 25 janvier 2024, [P] [B] et [V] [U] ont par acte du 28 mars 2024, enregistré sous le RG n° 24/0593, fait assigner
Source officielleRéférés expertises
6698082bb60c111a421b7547
16 juillet 2024
16 juillet 2024
de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT
Source officielleRéférés expertises
678fefd151b02779572a13b7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Référés expertises N° RG 24/01831 - N° Portalis DBZS-W-B7I-Y3C7 SL/ST ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Mme [G] [T] épouse [D] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Marc-antoine
Source officielleChambre 7/Section 1
65848b0de41137cbf9f96b08
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Dans ses dernières conclusions, notifiées par RPVA le 31 mars 2023, M. [I] [E] demande au tribunal de : - débouter M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100833
22 septembre 2011
22 septembre 2011
X... à la somme de 4 047 198, 13 euros outre les intérêts à échoir postérieurement à la date du commandement, l'arrêt rendu le 15 mars 2010, entre les parties, par la cour d'appel de Basse-Terre ; remet
Source officielleRéférés expertises
670574841296b51ba2b15e49
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par actes séparés du 16 mars 2021, [C] [X], a fait assigner [G] [W], [R] [V] et la S.A.R.L.
Source officielleJEX
68dec5da6af9fd1f8094fe2e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
volonataire Ayant pour avocat constitué Maître Marceline OUAIRY JALLAIS, avocat au Barreau de Rennes, membre de la SELARL la SELARL QUESNEL DEMAY - LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS- BOUCHER BEUCHER-FLAMENT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6364bbd1e405357f749eab6d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
REGNIER-SERRE-FLEURIER-FELLAH-GODARD, avocat au barreau de SENS INTIMÉS Monsieur [L] [M] né le [Date naissance 5] 1970 à [Localité 7] (51) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jean-Marc
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0712JUD003466107
12 juillet 2016
12 juillet 2016
2009 and 72/09 of 3 September 2009) entered into force on 28 March 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87665
14 avril 2005
14 avril 2005
La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arr t suivant dans l'affaire entre : ASSOCIATION RELIGION RA LIENNE association d clar e sous le r gime de la loi du 1er juillet 1901 ayant son sige 55 rue Marc
Source officielleRéférés expertises
6686e4d5e74459e0c7ed0b1c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[R] [E] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Marc FLAMENBAUM, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : S.A.S. HJE & CO immatriculée au RCS de Lille sous le n°853 822 005.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001727_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Il en est de même en ce qui concerne la reconnaissance par les autorités flamandes de l'existence d'un état de calamité agricole.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001729_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Il en est de même en ce qui concerne la reconnaissance par les autorités flamandes de l'existence d'un état de calamité agricole.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001734_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Par une intervention, enregistrée le 16 mars 2021, l'association CAT NAT Wannehain des sinistrés de la sécheresse de Hauts de France, l'association de défense des sinistrés des mouvements de terrain et
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001736_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Il en est de même en ce qui concerne la reconnaissance par les autorités flamandes de l'existence d'un état de calamité agricole.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001891_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Il en est de même en ce qui concerne la reconnaissance par les autorités flamandes de l'existence d'un état de calamité agricole.
Source officiellesoc
61372204cd580146773f984e
12 janvier 1994
12 janvier 1994
Calvados), zone industrielle Sud Est, rue des Frères Lumière, agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 9 mars
Source officielleRéférés expertises
65c132b3d4f3671a27f99d24
30 janvier 2024
30 janvier 2024
barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FDKZ S.A.S. MAESAc/S.A
63c8ef3adc5b777c909930d3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Mais le taux global de marge brute, dont la société Maesa a par ailleurs exactement précisé le détail par gamme de produit, ne procède que de ses propres affirmations.
Source officiellePage 13 sur 23