Lucien, - A...

Areo Feu en 1964 a été nommé en 1969 "agent général de zone" pour plusieurs départements de l'Est de la France suivant un contrat écrit qui stipulait que l'agent général de zone :"tout en réalisant luimême

fonction ; qu'enfin les autres pièces ayant trait à diverses actions de la société à l'égard de fonctionnaires guinéens, lui avaient été remises par un autre employé de la société qui les tenaient luimême

violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir fixé à 1 082 356,37 francs l'entier préjudice corporel de Lucien

Z... et à Melle Y..., parties civiles, blessés comme luimême dans l'accident, une provision et a ordonné une double expertise médicale ; " aux motifs qu'il est " incontestable qu'aucun témoin n'a assisté

Gabriel et Lucien Y...

l'accident, virage ample et facile à négocier, démontraient que Solange Y... roulait à une vitesse supérieure à la vitesse autorisée en ce lieu, de 50 km/ h ; que cette vitesse excessive était confirmée par Lucien

soient entendus oralement devant cette Cour ; qu'il résulte du procès-verbal des débats que, le 25 février 2004, les témoins étaient "tous présents à l'exception de Jean-Luc C..., de Pascal Y..., de Lucien

Pierre X..., demeurant HLM Le Taciturne, Porte 6, n° 65, 84100 Orange, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1995 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1 / de Mme Lucienne Z.

Michel X..., demeurant ..., 2 / Mme Lucienne Z..., épouse X..., demeurant ..., 3 / Mme Simone X..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / M. Daniel X..., demeurant ..., 5 / M.

. # F. van Luipen en Zn BV. # Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym: College van Beroep voor het Bedrijfsleven - Niderlandy. # Sprawa 29/82.

Lucienne, 1) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 9 avril 1997, qui, dans l'information suivie contre elles du chef de violences volontaires avec préméditation

X... luimême, et qu'il s'était, par elles, engagé personnellement, la cour d'appel a inversé la charge de la preuve ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs ; CASSE

X..., soutenant qu'ils l'avaient été à son insu, luimême s'étant borné à commander verbalement les prestations en cause, a fait valoir que la clause attributive de compétence figurant dans les actes ne

Lucien Y..., pour faire constater sa possession d'état d'enfant naturel de Pierre Y... et voir ordonner, sur le fondement de l'article 333 du code civil, sa légitimation par autorité de justice et a sollicité

n'incombe spécialement à aucune des parties ; qu'en rejetant les demandes du salarié alors que celui ci apportait des éléments de nature à étayer sa demande tandis que l'employeur ne satisfaisait pas luimême

les apporteurs de capitaux, il a été en tout cas parlé chiffres, notamment pour apprécier le montant de l'investissement nécessaire et les perspectives de développement de l'entreprise ; que Potot luimême

Ivan Luben, président de chambre, - Mme Marie-Isabelle Labetoulle, première conseillère, - Mme Hélène Brémeau-Manesme, première conseillère.