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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2306235_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Au cours de l'audience publique du 11 décembre 2023, Mme Letellier a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305135_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Naillon, - et les observations de Me Letellier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305226_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Au cours de l'audience publique du 6 novembre 2023, Mme Letellier a lu son rapport. Me Miran a présenté des observations pour M. B. Le préfet de l'Isère n'était ni présent, ni représenté.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303396_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Au cours de l'audience publique du 3 juillet 2023 : - Mme Letellier a lu son rapport ; - Me Cans a présenté des observations pour M. C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102886_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 20 mai 2025 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - les observations de Me Servant, pour M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100296_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 janvier 2025 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de M. A, - et les observations de Me Bastid, pour Mme B.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007244_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 22 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003863_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Délibéré après l'audience du 5 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002159_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 mars 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Bernard-Duguet, pour M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002762_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 janvier 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme B, - les observations de Me Vincent, pour les consorts F, - et
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003001_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01610_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107584_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Au cours de l'audience publique du 28 juin 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102493_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère. - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102498_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère. - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2024. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400699_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Au cours de l'audience publique du 25 mars 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Martin a présenté des observations pour M. A. Le préfet de l'Isère n'était ni présent, ni représenté.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400701_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Au cours de l'audience publique du 25 mars 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Cans a présenté des observations pour Mme B. Le préfet de l'Isère n'était ni présent, ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405402_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Le président du Tribunal a désigné Mme Letellier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Après avoir convoqué les parties à l'audience publique du 6 août 2024.
Source officielle5ème chambre
DTA_2407920_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 août 2024, Mme A B épouse C, représentée par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 mars 2024 par lequel la préfète
Source officielle2ème Chambre
DTA_2409818_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Letellier a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
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