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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
6a0fef8ecdc6046d4788f372
21 mai 2026
21 mai 2026
Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 1], décision attaquée en date du 11 Février 2026, enregistrée sous le n° 25/01564 Monsieur [O] [Y] Représentant : Me Romain LEONARD
Source officielle5ème Chambre
DTA_1910682_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Dans la nuit du 5 au 6 juillet 2018, des dégradations ont été causées au lycée Léonard de Vinci.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301482_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hogedez, - les observations de Me Leonhardt pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304941_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
le versement de la somme de 800 euros à Me Anaïs Leonhardt.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304943_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00426_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Claudé-Mougel, - et les observations de Me Leonhardt, représentant Mme C..., et de B... C.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00428_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Claudé-Mougel, - et les observations de Me Leonhardt, représentant M. B et de A B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00177_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Leonhardt de la somme de 1 500 euros à ce titre.
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2203347_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
l'Etat le versement à Me Leonhardt de la somme de 1 100 euros.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103159_20230207
7 février 2023
7 février 2023
le versement de la somme de 1 200 euros à Me Leonhardt au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f3
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Léonard X... a été engagé par l'Association de Formation des entreprises dite A. S. F. O.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb67
21 septembre 2011
21 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Léonard X...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300176_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il y a donc lieu, sous réserve que Me Leonard renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Leonard de la somme de 1 000
Source officielle8ème Chambre
DTA_2502794_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Tambus et Léonard Grecu. Par une requête, enregistrée le 10 février 2025 au greffe du tribunal administratif de Versailles, MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd34
11 octobre 2012
11 octobre 2012
N : 12/01486 ORDONNANCE N Mademoiselle Aurore X... ... 49080 BOUCHEMAINE Représentant : la SCP SULTAN - SOLTNER - PEDRON - LUCAS (avocats au barreau d'ANGERS) APPELANT CLINIQUE SAINT LEONARD
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007620524
15 février 1984
15 février 1984
CONTESTE AVOIR ETE L'UNIQUE BENEFICIAIRE DES DEPENSES DE CHASSE SUSMENTIONNEES, EN FAISANT VALOIR QUE CES DEPENSES ONT ETE ENGAGEES PAR LA SOCIETE "ETABLISSEMENTS LEONARD ET CIE" DANS L'INTERET DIRECT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00558
7 juin 2011
7 juin 2011
Léonard X... ; que selon les documents joints à la demande d'assistance administrative, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2501241_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Leonhardt, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 avril 2024 par laquelle le
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2309323_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
E F D, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 octobre 2023 par laquelle le maire de Bouvines a inscrit sa fille A à l'école maternelle Léonard de Vinci de Bouvines, ensemble la décision
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300051_20230202
2 février 2023
2 février 2023
administrative, de prescrire une expertise portant sur l'état des immeubles situés à proximité des travaux de déconstruction et de désamiantage de l'ancien bâtiment industriel situé avenue Jean York à Saint-Léonard
Source officiellePage 13 sur 131