Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89194
22 février 2007
22 février 2007
représentée par Me STEENKISTE de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Madame Michèle X... épouse A... ...
Source officielle1ère ch. civile
6350e51f42150aadff23dd5e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
, avocat au barreau de Rouen APPELANT Monsieur [T] [H] Représentant : Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen Madame [L] [H] Représentant : Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen
Source officielleChambre Sécurité sociale
63c256610bfda47c90075ed9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
], décision attaquée en date du 01 Mars 2021, enregistrée sous le n° 19/00431 ARRÊT DU 12 Janvier 2023 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me LAUSSEL, avocat
Source officielleTARIFICATION
6545ee164ac6088318da113f
3 novembre 2023
3 novembre 2023
DEMANDEUR S.A.S. [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Alexandra NICOLAS, avocat
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670ecea11c3411ff345be013
15 octobre 2024
15 octobre 2024
INSURANCE COMPANY, prise en sa qualité d’assureur décennale de la société JV SERVICE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 10] représentée par la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67882670c21c0e53e790d164
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CLERMONT-FERRAND assistée de Madame Laetitia JOLY, greffier dans le litige opposant : DEMANDEURS Monsieur [U] [F] [Adresse 2] [Adresse 11] [Localité 7] représenté par la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX
Source officielleCTX Protection sociale
669ac04330bd4f0c3f6d8d27
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Localité 5] Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S. [4] [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Myriam SANCHEZ subtituant Maître COURTOIS D’ARCOLLIERES de la SCP Michel LEDOUX
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b830
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[G] [X] et Mme [U] [V] épouse [X] Représentés par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
670ecea31c3411ff345be04f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
immobilier [Adresse 15] BUILDING et assureur décennal et de responsabilité civile de la SAS ITINERIS BUILDING [Adresse 2] [Localité 13] Représentée par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9192e
9 juillet 2014
9 juillet 2014
BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF JUILLET DEUX MILLE QUATORZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Mme Henriette X...née le 15 Juillet 1938 ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO assistée de Me Michel LEDOUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61626b9ee62f7c490f224f13
6 février 2014
6 février 2014
de la SCP Michel LEDOUX & Associés, avocat au barreau de PARIS CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL D'AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61626b9ee62f7c490f224f14
6 février 2014
6 février 2014
de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, INTIME : CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL D'AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
670ecea31c3411ff345be055
15 octobre 2024
15 octobre 2024
LYON, avocat plaidant Et par la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat postulant S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa98
12 septembre 2012
12 septembre 2012
DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Denis X... ... 20246 SANTO PIETRO DI TENDA assisté de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
69d03cc8cdc6046d47090a98
3 avril 2026
3 avril 2026
ENTREPRISE [D], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDERESSE S.C.I
Source officielleChambre Sociale
6871ecee542d85a267f3c69f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
DÉFÉRÉE : 22/00265 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 02 Février 2024 APPELANT : Monsieur [C] [R] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb4
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Rep / assistant : la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS) DEMANDEUR AU RENVOI DE CASSATION prononcé par arrêt du 4 juillet 2007 cassant et annulant l'arrêt de la Cour d'Appel
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
OLBY S.C.I. ANLABc/Société MAF
68717443d395d6ba9f2aa7bc
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[J] [K] [Adresse 7] [Localité 20] représentée par la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND - La S.C.I.
Source officielle14e Chambre
616301494c6681071edf670c
18 janvier 2012
18 janvier 2012
ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Me Emeric GUILLERMOU, avocat au barreau de TOULON Me Laurent COUTELIER, avocat au barreau de TOULON Me Jacques DEPIEDS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
W-B7I-JXSZ du rôle général S.A.R.L. S&Y CONSTRUCTIONSc/S.A
6789786a428384b762e691a5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
- la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES - la SELARL POLE AVOCATS Copies : - Expert (M.
Source officiellePage 13 sur 164