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1 895 résultats pour « Jean-marc FLORAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721cfcd580146773f7936

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars

Source officielle

Page 13 sur 95

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CC

cr

édure suiviec/Andrée A

6137269ccd58014677426fef

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

Florence, épouse Z..., Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6274bab92799a9057d5dce16

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Son mari, témoin de l'accident atteste de sa matérialité et des circonstances.

Source officielle
CC

soc

6137228ccd580146773fe54f

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

Jean-Marie XQ..., demeurant ..., 3 / de Mlle Fabienne P..., demeurant ..., 4 / de Mme Bleuette U..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f45197cdc6046d472fa6db

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jean-Luc GAILHAC ; Mandataire Judiciaire : Me [R] [A] [Adresse 3] ; Commissaire-priseur : SELARL FRANCOIS WEDRYCHOWSKI ET FLORENT MAGNIN [Adresse 4], avec pour mission de réaliser l'inventaire et la prisée

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61bc4fb290a346073ff4

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Jean-Marc MOJICA de la SELARL MoRe, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c6fd

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

DUPONT, Greffier lors des débats, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 9 juillet 2008 par Maître Florence

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101377_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Dans la nuit du 10 au 11 juin 2016, Florian D, alors âgé de dix-neuf ans, a fait une chute mortelle d'une hauteur d'environ 14 mètres dans une cage d'escalier sans rambarde d'un bâtiment désaffecté de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933ad

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

GUERRINI de l'AARPI DS AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T07 Madame Florence B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91969

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

Marc Marie X...et Mme Marie-Brune X...épouse Z..., sa petite-fille et fille de M. Marc Marie X....

Source officielle
CA

14e Chambre

6162cf6f8b4dc27576e7b754

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

substitué par Me Alann GAUCHOT, avocat au barreau de PARIS INTIMEE CPAM DU VAR, demeurant [Adresse 7] représenté par Me Jacques DESPIEDS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jean-Marc

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100087

Cassation

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Jean Y... ; Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société d'HLM Terre et famille a consenti, par acte sous seing privé du

Source officielle
CC

civ2

613722a7cd580146773ffb2b

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

Jean-Pierre, Henri, Florent X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1994 par la cour d'appel de Riom (Chambre civile-section 1), au profit de Mme Cécile Y..., épouse X..., demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930e4

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

de la SELARL MARRE & GUILLARD, avocat plaidant-barreau de PARIS, vestiaire : E1253 APPELANTE **************** Monsieur Jean-Robert, Michel Y...

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Jean A, à M. Salim B, à M. Philip A, à M. Thierry A, à M. T. A, restaurateur, à Mme Marie F, à M. Jean-Christophe G, à M. Guy H, à M. Yvon I, à M. Elisé J, à Mme Liliane K, à M.

Source officielle
CC

comm

6079d3589ba5988459c58767

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

Jean-Paul X... et à Mlles Céline et Florence X... de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi en tant qu'il était dirigé contre Mlle Caroline X..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906c0

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

représenté par Me Florence MAUSSET, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 12/7761 du 24/01/2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)

Source officielle
CA

14e Chambre

6034a01754599e8c73592ef0

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

BLANC, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE - Me Jean-Marc SOCRATE, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

66980bb6b60c111a421beaba

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

16 juillet 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [I] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Kahena MEGHENINI, Avocat, #B0352 et pour avocat plaidant Me Jean-Florent

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300679

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Dominique X..., 2°/ à Mme Florence Y... épouse X..., domiciliés [...], 3°/ à M.

Source officielle