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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c7
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Pour cela on utilisera des micro-pieux forés ancrés dans les marnes compactes.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89237
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d167
12 mai 2009
12 mai 2009
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Muriel POLLEZ, Conseiller, Mme Isabelle THERY, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e85
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a807
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Christiane BEROUJON, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Dominique RIVOALLAN, Greffier, lors des débats, et Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c167
27 novembre 1990
27 novembre 1990
fille ; les premiers aveux du demandeur, qu'il a d renouvelés devant le juge d'instruction, ont été confortés par deux témoins : Pierre G... et Jean-Pierre G... qui rapportaient les confidences de
Source officiellecr
61372551cd5801467741cb46
28 mai 1991
28 mai 1991
Adrien, MOUSSU Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 1990, qui, pour travail clandestin, les a condamnés chacun à une amende de 8 000
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff9
10 juin 2008
10 juin 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Isabelle THERY, Conseillère Mme Nicole BERTHET, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats, et Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110046
13 janvier 2021
13 janvier 2021
Sur le rapport de Mme Gargoullaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d0e8
6 novembre 1990
6 novembre 1990
pénale ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 117, 197 et 575-2-6° du Code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense, " en ce qu'il résulte des pièces
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110159
18 mars 2020
18 mars 2020
Sur le rapport de Mme Mouty-Tardieu, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme M... et de M. E...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a4
8 avril 2006
8 avril 2006
Jean- Gabriel FILHOUSE, Président Mme Muriel POLLEZ, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a291
24 avril 2007
24 avril 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110030
13 janvier 2021
13 janvier 2021
Hascher, conseiller, les observations écrites de Me Balat, avocat de Mme O..., de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f383
28 février 2012
28 février 2012
né le 19 Août 1953 à SAINT GERMAIN LAVAL (42260) ... 42260 CREMEAUX représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de Me Jean-Louis ROBERT, avocat au barreau de ROANNE
Source officielleCHAMBRE 07
69ef702dcdc6046d47b84eb7
24 avril 2026
24 avril 2026
Pierre JALLU-BERTHIER, Président, M. Jean-Claude TISSIÉ, M. André MONDOLONI, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.
Source officielleCHAMBRE 07
69ef70cfcdc6046d47b86012
24 avril 2026
24 avril 2026
Pierre JALLU-BERTHIER, Président, M. André MONDOLONI, M. Jean-Claude TISSIÉ Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e4f
4 février 2016
4 février 2016
Berthois).
Source officielleCHAMBRE 07
6a11916ecdc6046d47ac36f1
22 mai 2026
22 mai 2026
Pierre JALLU-BERTHIER, Président(e), M. Jean-Pierre DUQUESNE, M. Philippe LAFITTE Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02c
17 juin 2008
17 juin 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Muriel POLLEZ, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePage 13 sur 18