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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300687_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
La requête a été communiquée à la commune de La Landelle, à la société Janus France et à la société IDFM 60, lesquelles n'ont pas produit d'observations dans le délai imparti.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2207591_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Il a aussi noté que le pneu avant-droit a reçu des marques et que la jante a été enfoncée. Par la suite, il a produit un devis de réparation à hauteur de 10 705,69 euros.
Source officielleChambre Commerciale
6431068e28558704f52e6ae8
6 avril 2023
6 avril 2023
- condamné la SARL Jader à payer à la société Volkswagen Bank Gmbh la somme de 16 496,96 euros TTC au titre de l'indemnité de résiliation, - condamné la SARL Jader à payer à la société Volkswagen Bank
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a095a1dbfbd5d79cd572
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La société Texa, mandatée par l'assureur multirisques habitation de la société Jans, la société Aviva, conteste être tenue d'un devoir de conseil envers l'assurée, la société Jans, ou envers la société
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee17
10 janvier 2012
10 janvier 2012
né le 18 Avril 1972 en ARMENIE ... ... 69002 LYON Madame Jana B... ... ... 69002 LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 14 Décembre 2011 Date des plaidoiries tenues en
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2205741_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
l'intérieur et des outre-mer du 12 septembre 2022 portant rejet de sa demande de mutation pour raison personnelle exceptionnelle et maintien de son affectation au sein de la brigade de proximité de Janzé
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2403810_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
D A de quitter les lieux, en évacuant dans un délai d'un mois le logement situé 339 boulevard national, appartement 2003, 5ème étage, à Marseille (13003), mis à leur disposition par l'association Jane
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f001682c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ATELIER JANTES DES MONTS DU LYONNAIS C/ S.A.R.L.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210980
21 novembre 2024
21 novembre 2024
dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° F 22-18.102 contre l'arrêt rendu le 6 avril 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant à la société Jani-King
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210973
21 novembre 2024
21 novembre 2024
est [Adresse 2], [Localité 3], ont formé le pourvoi n° H 22-18.103 contre l'arrêt rendu le 6 avril 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant à la société Jani-King
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0923DEC004947899
23 septembre 2003
23 septembre 2003
inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sAC641E0E { width:218.8pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 49478/99 présentée par Jan
Source officielleContestations Honoraires
6349006c63d497adffda42ae
10 octobre 2022
10 octobre 2022
JAD SUI GENERIS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Annie LOUVEL de la SELARL JAD SUI GENERIS, avocat au barreau de NANTES **** EXPOSE DU LITIGE : Par ordonnance du
Source officielle1ère Chambre
69deae65cdc6046d473f1b8c
14 avril 2026
14 avril 2026
La jante arrière droite présente des rayures sur un seul et unique bâton de jante, ce qui tend à démontrer un mouvement à faible vitesse, une virgule, synonyme de tentative de dégagement, et aucune trace
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
6a10bbd9cdc6046d479cfc4c
21 mai 2026
21 mai 2026
LITIGE Suivant acte sous-seing privé en date du 31 juillet 2024, avec prise d'effet au 7 août 2024 Madame [Z] [D] épouse [Q] a donné à bail à Madame [C] [P], par l'intermédiaire de son mandataire Citya Jaude
Source officiellePrésident 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13
DTA_2010964_20230214
14 février 2023
14 février 2023
D occupait irrégulièrement aux mois de juillet et août 2020 le domaine public maritime de la plage de la Mine, à Jard-sur-Mer, au moyen de modules de type bungalows et d'une terrasse en bois, sur une surface
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-203672
20 juin 2020
20 juin 2020
0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } Communiquée le 20 juin 2020 Publié le 6 juillet 2020 PREMIÈRE SECTION Requête n o 83047/17 Lolita JAND
Source officielleCour d'Appel
République, le 04 décembre 2013, appel principalc/Monsieur Z
6253ccd9bd3db21cbdd917d8
24 mars 2014
24 mars 2014
LES APPELS : Appels ont été interjetés par : M. le procureur de la République, le 04 décembre 2013, appel principal contre Monsieur Z...Jane.
Source officiellecomm
613722cacd580146774017d9
19 novembre 1996
19 novembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jan, société à responsabilité limitée,
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db2613cdc6046d47f34079
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LEBOYER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre GERARD Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 13 janvier 2026 DANS LA CAUSE : LA JANTE
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007721097
20 juillet 1988
20 juillet 1988
Jan X... a été supprimé ; que M.
Source officiellePage 13 sur 284