Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch.. Cabinet 10
66b26797d90d454e62ed9438
11 juillet 2024
11 juillet 2024
] [Localité 8] représentée par Me Nathalie VIARD-GAUDIN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1486 (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro 2023-005721 du 11/09/2023 accordée par le bureau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110628
11 octobre 2017
11 octobre 2017
Audience publique du 11 octobre 2017 Rejet non spécialement motivé Mme BATUT, président Décision n° 10628 F Pourvoi n° D 16-25.229 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme Isabelle
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456739.20220822
22 août 2022
22 août 2022
Délibéré à l'issue de la séance du 13 juillet 2022 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464126.20230811
11 août 2023
11 août 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 6 juillet 2023 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.
Source officiellecomm
Donne défautc/M. Y
613721e6cd580146773f8981
18 mai 1993
18 mai 1993
(Alpes-Maritimes), 28) la société à responsabilité limitée Asro International, dont le siège social est ... à Le Cannet Rocheville (Alpes-Maritimes), représentée par sa gérante en exercice Mme Isabelle
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487678.20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Aux termes de l'article 35 du même décret : " Le bureau ou la section de bureau qui se déclare incompétent renvoie la demande par décision motivée devant le bureau ou la section de bureau qu'il désigne
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62c52990a2c4236379079aae
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleChambre civile 1-7
67f4ad9b76ec6bab6dfbab1f
6 avril 2025
6 avril 2025
délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110325
16 mai 2018
16 mai 2018
Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 3 juillet 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc20
13 mars 2008
13 mars 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 07 Février 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc51
3 avril 2008
3 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 21 Février 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0dd
15 novembre 2007
15 novembre 2007
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 11 Octobre 2007 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c138
27 mars 2008
27 mars 2008
RG N : 07 / 00352 Aide juridictionnelle-A R R E T No 431 / 08 Prononcé à l'audience publique du quinze Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c158
15 mai 2008
15 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df22
25 mai 2011
25 mai 2011
Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/01591 Copies exécutoires délivrées à : la SCP ABEILLE-RIBEIL-FERRE Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a8e
3 octobre 2007
3 octobre 2007
d'inscription au répertoire général : 07 / 00319 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 DECEMBRE 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 00972 APPELANTE : Madame Isabelle
Source officielleChambre 1-2
665aba6497d5920008107665
15 janvier 2024
15 janvier 2024
DOSSIER Affaire : Mme [Y] [D] Représentant : Me Florence FAURE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-008108 du 07/12/2023 accordée par le bureau
Source officielleChambre Sociale
657959d1fa402b831859aa37
3 novembre 2023
3 novembre 2023
COUR D'APPEL DE PAPEETE [Adresse 1] [Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre sociale --- N° RG 23/00055 APPELANT Mme [B] [T] [
Source officielle5ème chambre 1ère section
67096c9306866c0645d284ac
9 octobre 2024
9 octobre 2024
ATELIER DU PORTABLE représentée par Me Isabelle-Victoria CARBUCCIA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1561 Nous, Lise DUQUET, Vice-Présidente, de la 5ème chambre 1ère section du
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6618cf197935f50008be44c1
11 avril 2024
11 avril 2024
APPELANTE [J] [B] Représentée par Me Chloé RUGRAFF, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0004A68 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/004204 du 22/12/2023 accordée par le bureau
Source officiellePage 13 sur 423