AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société travaux public et ingénierie de Ligny Le Chatel (TPIL), société anonyme

SA ENTREPRISE [T] [A] SARL IAM Société MUTUELLES DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF C/ SCP [N] [U] GEOMETRE-EXPERT SA CLINIQUE DE LA [10] SELARL ARPENTEURS GEOMETRES SARL CORNILLON MARC INGENIERIE

Toute activité non règlementée d'achat et de vente de matériel et d'équipement d'ingénierie, de réseaux et de communication.. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.

Y... et associés Groupe Cimaise, dont le siège est Technopole,10 A, ..., 2 / la société Cimaise Ingenierie, dont le siège est Technopole,10 A, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1998

copropriétaires ont fait réaliser, dans le bâtiment A, des travaux de chauffage, climatisation et traitement de l'eau, par le groupement constitué par la société Dalkia France et la société Faure ingénierie

1998, par la société Soreprim, maître de l'ouvrage, de réaliser sur le terrain dont elle était propriétaire la construction d'un bâtiment à usage d'entrepôts et de bureaux, la société Bâtir France ingénierie

[Y] INGENIERIE, S.A.R.L. MOTEEC INGENIERIE, S.A.

d'effectuer la permutation de tout ou partie du personnel ; qu'en condamnant la société faute d'avoir recherché une possibilité de reclassement externe du salarié au sein des sociétés Peintamelec ingénierie

En statuant ainsi, alors que le contrat d'assurance litigieux prévoit que sont assurées, outre l'activité de conseil en investissements financiers, celle d'ingénierie financière, la cour d'appel, qui en

définition de l'ouvrage, spécifications : la consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment sont définies ci-après, les dispositions d'ensemble sont figurées aux plans établis par le cabinet-ingénierie-architecture

de condamnation de la société Morin Immobilier à lui payer la somme de 11.800 euros HT au titre de la facture n°F2021.151b ; - condamné la société Morin Immobilier à payer à la société Albedo Ingénierie

par les Centres d'études techniques de l'équipement, les directions départementales de l'équipement et les directions départementales de l’agriculture et de la forêt dans le secteur des services d'ingénierie

[R] [S], domicilié [Adresse 2], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Safa ingénierie, 2°/ à M.

Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Atalian ingenierie des services.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements Secomat Ingenierie, dont le siège est ..., en

Article 2 : La société Eiffage Métal garantira la société CET Ingénierie et M. [P] [B] de la somme de 10 800 euros TTC. La société CET Ingénierie et M.

M..., domicilié [...] , contre un arrêt rendu le 18 novembre 2014 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Akka ingénierie produit, dont le siège est

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Béton du Ried, ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, la société Ecobat ingénierie