AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00417_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
présentation relève qu'en partie intermédiaire du versant sud-est de la crête du mont Férion où se situe le lieu-dit D jusqu'au Paillon, la conjugaison des facteurs morphologiques (fortes pentes), hydrologiques
Source officielle3ème chambre
DTA_2100882_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques
Source officielle3ème chambre
DTA_2103238_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques
Source officielle3ème chambre
DTA_2102077_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques
Source officielle3ème chambre
DTA_2102080_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques
Source officielle3ème chambre
DTA_2102081_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques
Source officielle1re chambre civile
66902509766d1156dbbef503
3 juillet 2024
3 juillet 2024
CARFANTAN-MOUZIN, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [W] et Madame [M] [W] ont confié à la société BRETIC 35 des travaux de nettoyage et pose d’un traitement hydrofuge
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb41
16 avril 2024
16 avril 2024
Plus précisément, ce courriel reproche au salarié l'absence de commande des éléments d'intégration d'une borne Hydrolec devant être présentée à un salon la semaine suivante, alors que M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007666145
27 mai 1981
27 mai 1981
PALPLANCHES, DE REMONTEES DE TANGUE A L'INTERIEUR DES BATARDEAUX ET D'ASSECHEMENT DE CEUX-CI ; SUR LA DEMANDE D'INDEMNITE POUR SUJETIONS IMPREVUES : CONSIDERANT D'UNE PART QU'IL RESSORT DE L'ETUDE HYDROLOGIQUE
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2302998_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
par l'ordonnance n° 2206591 du 31 janvier 2023 : 1°) de désigner un expert aux fins de procéder, avant la réalisation des opérations de diagnostics archéologiques, de sondages géotechniques et hydrologiques
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2606856_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
D..., fonctionnaire d’Etat de catégorie B affectée au sein du département de l’hydrologie et de la prévision des crues de la direction régionale et interdépartementale de l’aménagement, de l’environnement
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007934247
22 novembre 1996
22 novembre 1996
conséquences du projet envisagé sur le régime des eaux de l'Arly ; que la circonstance que l'étude d'impact prévoit qu'une étude complémentaire sera ultérieurement réalisée sur les conséquences hydrologiques
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007903406
17 novembre 1995
17 novembre 1995
précisément lesdites précautions portent en particulier sur le passage dans la zone industrielle et nucléaire du Tricastin, dont le tracé a été modifié pour en diminuer les risques, sur les conséquences hydrologiques
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019712936
27 octobre 2008
27 octobre 2008
réservoir ou autre plan d'eau dont la configuration, qu'elle résulte de la disposition des lieux ou d'un aménagement permanent de ceux-ci, fait obstacle au passage naturel du poisson, hors événement hydrologique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100075
28 janvier 2015
28 janvier 2015
. ¿ que la femme n'a pu faire valider ses diplômes ukrainiens d'ingénieur en hydrologie et de comptabilité, elle a travaillé 16 ans en Ukraine et depuis son arrivée en France a enchaîné les emplois non
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2400010_20240201
1 février 2024
1 février 2024
rapport aux limites de zones U et AU du plan de zonage est également erroné ; - il a été admis par le préfet, dans sa réponse au recours gracieux, que le motif de refus tiré de l'absence d'une étude hydrologique
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01093_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
les modifications envisagées sont substantielles au regard de leurs impacts sur les espèces protégées, le paysage, le risque de perte du label « réserve internationale de ciel étoilé » et l’impact hydrologique
Source officielleCh. 9 REFERES
67f6e139a9d5adc260626d2f
8 avril 2025
8 avril 2025
de la charpente -une facture en date du 20/05/2020 relative à des travaux de zinguerie et de remplacement d’ardoises -un bon de commande pour l’entretien de la toiture avec démoussage, émoussage, hydrofugation
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c09
5 juin 2003
5 juin 2003
Monsieur Y... souligne que pour mettre en oeuvre cette imperméabilisation et cette hydrofugation, la SA ARMOR PEINTURE a procédé à un lavage sous haute pression du support qui a endommagé certaines briques
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03100_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
C ne possède pas de spécialité en matière d'évaluation et de traitement de la douleur ; - l'hydrotomie percutanée n'est reconnue par aucune instance scientifique nationale.
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