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1 401 résultats pour « Hydrologie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00417_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

présentation relève qu'en partie intermédiaire du versant sud-est de la crête du mont Férion où se situe le lieu-dit D jusqu'au Paillon, la conjugaison des facteurs morphologiques (fortes pentes), hydrologiques

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100882_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103238_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102077_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102080_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102081_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques

Source officielle
TJ

1re chambre civile

66902509766d1156dbbef503

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

CARFANTAN-MOUZIN, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [W] et Madame [M] [W] ont confié à la société BRETIC 35 des travaux de nettoyage et pose d’un traitement hydrofuge

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb41

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Plus précisément, ce courriel reproche au salarié l'absence de commande des éléments d'intégration d'une borne Hydrolec devant être présentée à un salon la semaine suivante, alors que M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007666145

Admin. suprême

27 mai 1981

27 mai 1981

PALPLANCHES, DE REMONTEES DE TANGUE A L'INTERIEUR DES BATARDEAUX ET D'ASSECHEMENT DE CEUX-CI ; SUR LA DEMANDE D'INDEMNITE POUR SUJETIONS IMPREVUES : CONSIDERANT D'UNE PART QU'IL RESSORT DE L'ETUDE HYDROLOGIQUE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2302998_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

par l'ordonnance n° 2206591 du 31 janvier 2023 : 1°) de désigner un expert aux fins de procéder, avant la réalisation des opérations de diagnostics archéologiques, de sondages géotechniques et hydrologiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2606856_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

D..., fonctionnaire d’Etat de catégorie B affectée au sein du département de l’hydrologie et de la prévision des crues de la direction régionale et interdépartementale de l’aménagement, de l’environnement

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007934247

Admin. suprême

22 novembre 1996

22 novembre 1996

conséquences du projet envisagé sur le régime des eaux de l'Arly ; que la circonstance que l'étude d'impact prévoit qu'une étude complémentaire sera ultérieurement réalisée sur les conséquences hydrologiques

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007903406

Admin. suprême

17 novembre 1995

17 novembre 1995

précisément lesdites précautions portent en particulier sur le passage dans la zone industrielle et nucléaire du Tricastin, dont le tracé a été modifié pour en diminuer les risques, sur les conséquences hydrologiques

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019712936

Admin. suprême

27 octobre 2008

27 octobre 2008

réservoir ou autre plan d'eau dont la configuration, qu'elle résulte de la disposition des lieux ou d'un aménagement permanent de ceux-ci, fait obstacle au passage naturel du poisson, hors événement hydrologique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100075

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

. ¿ que la femme n'a pu faire valider ses diplômes ukrainiens d'ingénieur en hydrologie et de comptabilité, elle a travaillé 16 ans en Ukraine et depuis son arrivée en France a enchaîné les emplois non

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2400010_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

rapport aux limites de zones U et AU du plan de zonage est également erroné ; - il a été admis par le préfet, dans sa réponse au recours gracieux, que le motif de refus tiré de l'absence d'une étude hydrologique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01093_20260119

Admin. Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

les modifications envisagées sont substantielles au regard de leurs impacts sur les espèces protégées, le paysage, le risque de perte du label « réserve internationale de ciel étoilé » et l’impact hydrologique

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

67f6e139a9d5adc260626d2f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

de la charpente -une facture en date du 20/05/2020 relative à des travaux de zinguerie et de remplacement d’ardoises -un bon de commande pour l’entretien de la toiture avec démoussage, émoussage, hydrofugation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c09

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

Monsieur Y... souligne que pour mettre en oeuvre cette imperméabilisation et cette hydrofugation, la SA ARMOR PEINTURE a procédé à un lavage sous haute pression du support qui a endommagé certaines briques

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03100_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

C ne possède pas de spécialité en matière d'évaluation et de traitement de la douleur ; - l'hydrotomie percutanée n'est reconnue par aucune instance scientifique nationale.

Source officielle

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