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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2404465_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 14 janvier 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Lahmar, conseillère, - Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404696_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404714_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2404991_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Hoenen, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de l'article L. 921-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2405029_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Délibéré après l'audience du 4 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403621_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les observations de M. C B, qui concluent aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2403643_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 17 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404394_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Les parties n'étant ni présentes ni représentées, a été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hoenen. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501377_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501396_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Lahmar, conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300387_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hoenen, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, -et les observations de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2503474_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Les parties n’étant ni présentes ni représentées, a été entendu, au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Hoenen. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0db0c25a97f0381f4edb
19 février 2015
19 février 2015
octobre 2013, APPELANT : Monsieur [C] [Z] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] (57) de nationalité Française Sans profession, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Patrick HOEPFFNER
Source officielleciv2
61372314cd58014677405236
17 juin 1998
17 juin 1998
Hoeven-Dodre, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 mai 1998, où étaient
Source officielleCour d'Appel
L'E.A.R.L. BECANNE C ET Gc/LA S
6253ca16bd3db21cbdd8a039
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Patrick HOEPFFNER, Avocat au barreau de la Charente, Intimée, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après
Source officielle14e chambre
5fdbbd3533b86b9c6d1ba440
31 janvier 2019
31 janvier 2019
[Q] [Z] et son épouse, Mme [H] [A] épouse [Z] et leurs enfants mineurs, [A], [P] et [Z], alors actionnaires majoritaires du groupe Kolmi Hopen, spécialisé dans la fabrication de dispositifs médicaux à
Source officielleChambre 2 A
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
Durant la durée de ce préavis, le 30/01/2019 la Sàrl Etude Hoenner a présenté l'appartement aux époux [B].
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502584_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Vosgien, première conseillère, Mme Hoenen, conseillère.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2501669_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 avril 2025 : - le rapport de Mme Hoenen ; - les observations de Me Hamza, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502063_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Les parties n’étant ni présentes ni représentées, a été entendu, au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Hoenen. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 13 sur 41