[K] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Valérie HILD, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat postulant, et par Me Fanny BUGNET, avocat au barreau de VALENCE, avocat plaidant ET : S.A.S.

[O] [I], représenté par Me Valérie HILD, avocat au barreau de CARPENTRAS, Mme [S] [F] épouse [I], représentée par Me Valérie HILD, avocat au barreau de CARPENTRAS C/ M.

ACCORD D'ADAPTATION HILD

Elle soutient qu'un dégrèvement doit être prononcé au prorata temporis de la fermeture du 17 mars au 14 septembre 2020 de l'établissement hôtelier Forest Hill Paris La Villette qu'elle exploite au 28 ter

que les conclusions du rapport produit par le docteur de Perignon ne pouvaient être retenues, a, d'une part, indiqué qu'elle fondait sa décision sur le certificat médical établi par le docteur Saint-Hillier

(Haute-Garonne), 5°/ La société Terrassements travaux publics de la Hille (TTHP), dont le siège est à Noé (Haute-Garonne), défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 février

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Huguette C..., née E..., demeurant à Montréal (Canada), 3210 Forest Hill, apt 1406,

remise à celle-ci pour l'acquisition d'un bateau ; que l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 janvier 2000), retenant que la société Yachtbrokers avait agi en qualité de mandataire de la société Richard Hill

A B, représenté par Me Hild, demande au juge des référés : 1°) de suspendre la décision refusant sa réadmission adressée aux autorités suisses le 29 septembre 2023 ; 2°) d'enjoindre au préfet du Haut-Rhin

Hill, conseiller, et les conclusions de Mme Caby, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Hill, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [O] [K], et les conclusions de M.

Hill, conseiller, les observations de la SCP Duhamel, avocat de M.

Hill, conseiller, et les conclusions de M.

de CAMBRAI DÉFENDEUR : Madame [T] [N] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy HILGER

Accord d'entreprise sur les conditions de fermeture temporaire pour travaux et de réouverture de l'hotel Jiva Hill

Accord d'entreprise sur les conditions de fermeture temporaire pour travaux et de réouverture de l'hôtel Jiva Hill

20L N° RG 24/06670 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y62L N° minute : 25/ du 09 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [X] [R]-[D] Copie exécutoire délivrée à Me Isabelle DAVY Me Dominique HILL

Hill, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 16 septembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.