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5 714 résultats pour « Gregory PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

6a0f750bcdc6046d477e5c6d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A la lecture des pièces et du rapport, aucun observation ni aucune contestation n’ont été transmises à l’expert sur ce point particulier.

Source officielle

Page 13 sur 286

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TJ

2ème Chambre

686c2e0add7001754d622309

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PRINCIPAL ET DEMANDEUR À L’INCIDENT La Compagnie d’assurance GMF ASSURANCES (Agence [Localité 5]) prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Grégory

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899dc

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

K..., demeurant ...; Vu les pièces jointes à cette requête ; Vu les conclusions de l'Agent Judiciaire du Trésor notifiées par lettre recommandée avec avis de réception ; Vu les conclusions du

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301138

Cassation

7 octobre 2009

7 octobre 2009

X..., ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Gregori Sud Est, de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10352

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Z..., carte de visite à en-tête des menuiseries Grégoire ; qu'il importe en conséquence peu que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

63b546a2c9018405dfcaac73

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

DEMANDERESSES Madame [K] [I] [O], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [A] [R] [O

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebc9

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

I SAINT PIERRE Y... A... A...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

677e163adbb9bd42de09fbd4

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[F] [D], représenté par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON, M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6352365c8c924eadffcc4615

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

société Gregoire à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c12

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Monsieur Karim X... né le 13 Septembre 1984 à VALENCE (82400) 148 allée du Mail 30190 LA CALMETTE représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Grégory HANSON, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d37983d1bc2605de4b4663

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

CONSTRUPAVAGE, dont le siège social est [Adresse 2] représentée et assistée par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aad92e9a46d1f5a76ba10

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

N° Portalis DB2E-W-B7H-MEVJ PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00078 N° RG 23/00898 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MEVJ Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat(s) (CCC) par LS Me Grégory

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aad9ce9a46d1f5a76bb1a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DB2E-W-B7H-MQIT PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00081 N° RG 24/00139 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MQIT Copie : - aux parties en LRAR SAS [9] ([7]) [8] (CCC + FE) - avocat(s) (CCC) par LS Me Grégory

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d81704cdc6046d47b15967

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

GAMBETTA IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal Tous deux représentés par Me Grégory PILLIARD, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DU

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d81707cdc6046d47b15993

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

GAMBETTA IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal Tous deux représentés par Me Grégory PILLIARD, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DU

Source officielle
CA

1re chambre civile

6799c766d0369362bfa17a62

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

GREGORY MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Perpignan chargé du contrôle

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

668edbbd2980a82f59dc1f85

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

de GRASSE Madame [V] [Y] épouse [B], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Laure PERRET, avocat au barreau de GRASSE DEFENDERESSE Madame [K] [E]-[N], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Grégory

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02879

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Grégory Z..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de CAEN, en date du 21 février 2017, qui a rejeté sa demande de permission de sortir ; Vu

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00821

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Grégory Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 4 novembre 2016, qui, pour conduite d'un véhicule automobile après usage de stupéfiants, l'a condamné à trois

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00647

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Grégory Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel d'ORLÉANS, en date du 9 janvier 2017, qui a ordonné, à hauteur de huit mois, l'exécution de la peine d'un an

Source officielle