désigné par ordonnance du 20 février 2024 de Madame la Première présidente de la cour d'appel de Riom pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de Mme Rémédios GLUCK

00994 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT, Conseiller Madame Florence BREYSSE, Conseiller GREFFIER Madame Rémédios GLUCK

liste noire Et fais attention à ce que tu risques de croire ou ton créateur tu vas vite le voir Vote pour moi, vote pour moi, vote pour moi J'peux pas être raciste tous mes gardes du corps ont des Glocks

ANGUS DE KESCRINOU Représentée par Me Caroline GLON de la SELARL C. GLON, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC - N° du dossier E000FAUN INTIMEE S.A.S.

est devenue définitive, en soutenant que si la décision rendue par chambre de discipline porte sur le lot 37 présenté lors de la vente du 13 décembre 1995 (un tableau de Claude Monet intitulé " Les glaçons

l'hébergement, et a fixé à 620 euros le montant de sa participation mensuelle aux frais d'hébergement de sa mère au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Les Glycines

Bertrand Z..., demeurant 15, Route nationale, 27000 Fontaine-Bellenger, 3 / de Mlle Françoise Z..., demeurant Les Glycines, ..., 4 / de Mme Noëlle X..., épouse Y..., demeurant ..., défendeurs

hébergement établie le 31 janvier 2023 ainsi que des adresses mentionnées sur les contrats de mission temporaire conclus avec la société STEF LOGISTIQUE, que sa résidence était située 2 résidence des Glycines

Nature de l'arrêt : contradictoire APPELANTE SA A Ayant pour avoué la S.C.P CANTALOUBE FERRIEU Ayant pour avocat la SCP FOSSAT, GLOCK du barreau de Toulouse INTIMES Monsieur et Madame B Ayant pour avoué

Par un courrier du 30 octobre 2023, Mme B, représentée par Me Le Gloan, a été invitée, sur le fondement des dispositions de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative, à confirmer expressément

DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT, Conseiller Madame Florence BREYSSE, Conseiller GREFFIER : Madame Rémédios GLUCK

Assisté de Rémédios GLUCK, greffier.

n° 15/01875 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Florence BREYSSE, Conseiller Madame Aurélie GAYTON, Conseiller GREFFIER Madame Rémédios GLUCK

A..., représenté par Me Le Gloan, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 février 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a rejeté sa demande de certificat de résidence et prononcé

B, représenté par Me Le Gloan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet territorialement compétent de lui délivrer un certificat de résidence

La SA FIDEUX, la SCI CAMELIAS, la SCI GLYCINES, la SA RINVEST et la SCI COURCELLE MONCEAU ont chacune consenti à la BANQUE LA HENIN une affectation hypothécaire sur les immeubles leur appartenant ; en

: Contradictoire Assignation du : 17 Septembre 2021 JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDEURS Madame [K] [P] [Adresse 2] [Localité 7], ROYAUME-UNI représentée par Maître Line-alexa GLOTIN

- Une plante de glycine située devant la maison voisine n'est pas régulièrement entretenue et s'est accrochée aux tuyaux de descente et aux câbles électriques sur le mur avant de notre maison.