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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
680875dddfde5caae99bd176
22 avril 2025
22 avril 2025
Sis [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 PARTIE INTERVENANTE : La société EOS FRANCE
Source officielle1ère chambre civile A
6162f6fcb807dfe813d297ab
24 mai 2012
24 mai 2012
ARRET DU 24 Mai 2012 APPELANTE : SA LCL - Le Crédit Lyonnais siège central : [Adresse 2] [Localité 4] siège social : [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87477
26 octobre 2004
26 octobre 2004
ARRET DU 26 Octobre 2004 APPELANTS : Madame Laurence Y... épouse Z..., représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me LE CHENE CHRISTOPHE, avocat au barreau de VALENCE Monsieur Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87781
9 juin 2005
9 juin 2005
. : Chemin de la Tourette 69290 CRAPONNE représentée par Maître DE FOURCROY, Avoué assistée par Maître VINCENT, Avocat, (TOQUE 638) Monsieur Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87daa
21 mars 2006
21 mars 2006
AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me BES, avocat, substitué par Me SAUVAIGO, avocat INTIMES : Monsieur Joseph X... 7, rue Pierre Dupont 69001 LYON 01 représenté par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89300
13 septembre 2007
13 septembre 2007
représenté par Me Annick DE FOURCROY avoué à la Cour assisté de Me DESCOTES avocat au barreau de LYON Madame Catherine Z... épouse X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a844
24 avril 2007
24 avril 2007
par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me BIOT CROZET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Dalila Z... épouse X... ... 69007 LYON 07 représentée par Me DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d761
14 février 2011
14 février 2011
né le 18 Février 1980 à KHENIFRA (MAROC) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Karim MRABENT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd8
11 avril 2011
11 avril 2011
née le 25 Novembre 1978 à RABAT (MAROC) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbf0
11 avril 2011
11 avril 2011
née le 09 Février 1969 à LYON (69003) ... 69008 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour Date de clôture de l'instruction : 07 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddcb
9 mai 2011
9 mai 2011
né le 01 Février 1971 à ANAMUR (TURQUIE) ... 67700 SAVERNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Karim MRABENT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e4f4
10 août 2011
10 août 2011
née le 25 Juillet 1980 à SAINT-ETIENNE (LOIRE) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Elodie JUBAN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE *
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007621729
5 février 1986
5 février 1986
X..., gérant salarié d'un magasin de vente de peinture et de papiers peints appartenant à la société anonyme Foucray, est lié à cette entreprise par un contrat qui lui laisse toute liberté pour embaucher
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a36
19 juin 2003
19 juin 2003
R.G: 02/03340 COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 19 JUIN 2003 APPELANTE: Madame Marguerite X... représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me BARLATIER, avocat au barreau
Source officielleciv3
613720a1cd580146773eca8c
11 février 1987
11 février 1987
Sur le moyen unique : Vu l'article 1739 du Code civil, Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 mai 1985) que Mme X... a consenti à la Société Foucray Champagne, pour trois ans, renouvelables
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b45ca6d8d0f8ef68df
25 avril 2023
25 avril 2023
[N] [T] né le 27 Novembre 1976 [Adresse 10] [Localité 3] Représenté par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 Mme [Y] [T]
Source officielle1ère chambre civile B
616340367dbf94c22343cacb
13 septembre 2011
13 septembre 2011
naissance 3]1994 à [Localité 9] et [V] [H], née le [Date naissance 2]2001 à [Localité 15] né le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 16] (ALGERIE) [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af12
20 septembre 2007
20 septembre 2007
ASSURANCES Siège social : Keizerzgracht 271- 287 1016 ED AMSTERDAM- PAYS BAS- avec établissement principal en FRANCE : 44 Avenue Georges Pompidou 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Maître DE FOURCROY
Source officielleciv3
61372185cd580146773f4795
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Gérard H..., demeurant n° 33 à Foulcrey (Moselle), défendeur à la cassation ; II Sur le pourvoi n° N 89-18.192 formé par M. Maire Denis, agriculteur, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9f
18 octobre 2011
18 octobre 2011
né le 31 Juillet 1979 à LYON (69009) ... 69190 SAINT FONS représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Yves PHILIP DE LABORIE, avocat au barreau de LYON substitué par Me
Source officiellePage 13 sur 57