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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
617a7e466a7868bc87eacb5e
26 janvier 2010
26 janvier 2010
en eau pour 7-8 hectares ; Il y est précisé que cet ensemble de haute qualité environnementale est repris dans le périmètre de la ZNIEFF (Zone Naturelle d'Intérêt Environnemental Faunistique et Floristique
Source officielleJuge unique
DTA_2200356_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
communiquer les documents suivants, : - les documents relatifs à l'espace remarquable et caractéristique du littoral ; - les documents relatifs à la zone d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50152
15 avril 1999
15 avril 1999
s810C3978 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } INTERIM resolution DH (99) 286 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 38121/97 FLORIO
Source officielleTrib. de Commerce
69e1ade7cdc6046d4785adb5
24 octobre 2025
24 octobre 2025
HENICQUE, commis-greffier; après débats et délibéré du même jour; ENTRE : LE DEMANDEUR : L'ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE POUR LA VALORISATION DES PRODUITS ET METIERS DE L'HORTICULTURE, DE LA FLEURISTERIE
Source officiellesoc
613722fccd58014677404106
27 novembre 1997
27 novembre 1997
X..., embauché le 1er octobre 1990 par la société Décor floral en qualité de fleuriste, puis en qualité de VRP à compter du 1er février 1992, a saisi la juridiction prud'homale pour contester la rupture
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2102781_20220830
30 août 2022
30 août 2022
2021, Mme A B agissant pour le compte de sa fille C B doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du jury de ne pas l'admettre à l'examen de certificat d'aptitude spécialité Fleuriste
Source officielle4ème chambre
DTA_1903027_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
D'une part, l'article R. 122-5 du code de l'environnement n'impose pas la réalisation d'un inventaire faunistique et floristique.
Source officielle3e Chambre B
616263c310de15342de147c4
27 juin 2013
27 juin 2013
[Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de Me Laurent COHEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jacky FLORIOT
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303428_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
la décision lequel expose l'intérêt général que présente l'acquisition de cette parcelle, sa situation en zone N du plan local d'urbanisme et en zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007616485
14 décembre 1977
14 décembre 1977
ETABLISSEMENTS X LIVRAIENT CHAQUE JOUR A DES GRANDS MAGASINS DE NICE DES PLANTES PROVENANT DE LEUR EXPLOITATION QU'ILS DISPOSAIENT DANS DES STANDS A L'INTERIEUR OU A L'EXTERIEUR DESDITS MAGASINS ; QUE, SI UN FLEURISTE
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e566f5cdc6046d47d7c834
8 janvier 2025
8 janvier 2025
02/07/2025 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : SARL ACCESS DECO 2 Rue de la Marne 85000 La Roche-sur-Yon Activité : Négoce de tous articles et accessoires destinés aux fleuristes
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e979c63ea43407b912e2fc
10 octobre 2025
10 octobre 2025
ASSESSEUR : Virginie PEREIRA, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Francis FERNANDEZ, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats Stéphane BASCQ et de la mise à disposition au greffe Caroline FLEUROT
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007969658
10 février 1997
10 février 1997
PATRIMOINE NATUREL ET HISTORIQUE CORSE", tel qu'il ressort de ses statuts tend à "favoriser l'application de la législation en vigueur en faveur ... des zones d'intérêt écologique, faunistique et floristique
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2408056_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de création d'une voie verte pour les déplacements doux sur environ 4,15 km dans la commune de Villeneuve-sur-Lot (47), reçue complète le 19 avril 2024 et ses annexes, notamment, les inventaires floristiques
Source officiellecomm
61372192cd580146773f4e1e
12 novembre 1991
12 novembre 1991
Florio X..., demeurant à Saulnes (Meurthe-et-Moselle), rue de Guerre, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielle2ème Chambre
67ff3d2d6d3290e00e0e7952
15 avril 2025
15 avril 2025
N° RG 24/02601 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MKU3 N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Dominique FLEURIOT la SCP DURRLEMAN-COLAS-DE
Source officiellesoc
61372391cd5801467740b736
11 juillet 2000
11 juillet 2000
enseignements et activités pédagogiques mentionnées à l'article L. 116-3 est compris dans l'horaire de travail ; Attendu que Mlle X... a été employée à compter du 15 septembre 1996, en qualité de fleuriste
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4de09
14 octobre 1965
14 octobre 1965
L'INDUSTRIE QUAND BIEN MEME LES BENEFICIAIRES DES AUTORISATIONS NE SERAIENT D'APRES L'ARRETE, NI DES PROFESSIONNELS, NI DES PRODUCTEURS ; ATTENDU QU'IL APPERT DU JUGEMENT ATTAQUE QUE LE DEMANDEUR, FLEURISTE
Source officiellesoc
6079b1f99ba5988459c54b04
12 mars 1970
12 mars 1970
MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, POUR PRONONCER LA RESOLUTION DU CONTRAT D'APPRENTISSAGE DE TROIS ANS, CONCLU LE 1ER OCTOBRE 1967, ENTRE LA DAME Y..., FLEURISTE
Source officielleTrib. de Commerce
69c68c78cdc6046d472bba53
16 juillet 2025
16 juillet 2025
: 2000RJ9800 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : SARL, [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 504 236 670 Activité : l'exploitation de tous fonds de commerce de fleuriste
Source officiellePage 13 sur 93
DOCTEUR ANNE-CHARLOTTE FLOURIOT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 16 février 2026,désignant liquidateur Selas étude Jp en la personne de Me Jérôme Pierrel 98 boulevard de Sébastopol 75003 Paris. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
19/03/2026
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PHARMACIE FLOURIOT
15/03/2026
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FLOURIOT, David, Francois, Marie
08/03/2026
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FLOURIOT, Francois, FLOURIOT
06/01/2026
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DOCTEUR ANNE-CHARLOTTE FLOURIOT
04/12/2025
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