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1 320 résultats pour « Florence FRACHON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP FOND

67819f916d34da2cbdce12ed

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[R] [C] Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le mercredi 08 janvier 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Florence LEBON, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire

Source officielle

Page 13 sur 66

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TJ

J.E.X

686eb1e072b5e5e648caf398

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 08 Juillet 2025 MAGISTRAT : Florence GUTH GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS :

Source officielle
TJ

CIVIL - 10000 €

68dd2e0c548223b2c7a26ef7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SOCIETE GENERALE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Gilles BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Florence MENDEZ, avocate au barreau d’Alès, plaidant DÉFENDEUR : Madame

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61626b9ee62f7c490f224f12

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Myriam LALOUBERE, Conseiller faisant fonction de Présidente Monsieur Claude BERTHOMME, Conseiller Madame Catherine MAILHES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61626b9ee62f7c490f224f13

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Myriam LALOUBERE, Conseiller faisant fonction de Présidente Monsieur Claude BERTHOMME, Conseiller Madame Catherine MAILHES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61626b9ee62f7c490f224f14

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Myriam LALOUBERE, Conseiller faisant fonction de Présidente Monsieur Claude BERTHOMME, Conseiller Madame Catherine MAILHES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61626b9ee62f7c490f224f15

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Greffier lors des débats : Madame Florence CHANVRIT, adjoint administratif principal faisant fonction de Greffier ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02258_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

C..., qui ne conteste pas la minoration de la plus-value déclarée par la SARL Lp Bivouac, et par conséquent, de la fraction qu’il a lui-même déclarée au prorata de ses droits dans le capital social de

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69d8a08ecdc6046d47bd0543

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Cyrielle CAZELLES de la SELARL DEJANS, avocat au barreau de SENLIS *** DEBATS : A l'audience publique du 17 Février 2026 devant Mme Florence

Source officielle
TJ

Chambre 04

6786b54fdf5b5c7d10ca4dea

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[T] [N] [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : La compagnie d’assurance MUTUELLE DES MOTARDS, prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9f1cd9419e83285832c66

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

8] [Localité 6] Représentant : Me Virginie JANSSEN de la SELARL CABINET BOURSIN-JANSSEN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.316 - N° du dossier 16120092 Représentant : Me Florence

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00639_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Perche, pour la société Bull et

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CA

Chambre sociale

6528df23aaebb88318fda48a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

origine Pole social du TJ de MACON, décision attaquée en date du 10 Juin 2021, enregistrée sous le n°19/00484 APPELANTE : URSSAF BOURGOGNE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Florent

Source officielle
TJ

Référés civils

69d945d5cdc6046d47cde185

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BIENS, Société CAISSE MEUSIENNE D’ASSURANCE MUTUELLE, [E] [G], [I] [Q], [B] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence

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TA

5ème chambre

DTA_2101726_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

, le service n'a pas pris en considération la réduction d'impôt liée à l'investissement immobilier en Pinel de 5 500 euros et le reste du report du crédit d'impôt de 3 624 euros correspondant à la fraction

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162ec246c9bddc8258475b9

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président Madame Nathalie AUROY, conseiller Madame Florence BRUGIDOU, conseiller

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335be4c0d3e3fe99cae69f

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 04 N° RG 22/03510 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WDNI JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 DEMANDEURS : Mme [R] [C] [D] [E] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 2] (PORTUGAL) représentée par Me Florence

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103808_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Pour ce faire, Florencia de Oliveira Santos épouse O G a été transférée au CHU Amiens-Picardie le même jour vers 20 heures.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eedf2e6a8e4f13ca60f3

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

REYO C/ [L] [R] [D] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence RICHARD Me Chantal BOURGLAN Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00d50cdc6046d47055e9d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

N° Portalis DB2H-W-B7J-23NU AFFAIRE : [Z] [H] C/ [N] [P] épouse [O], [X] [O] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence

Source officielle