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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 SS
CETAT:CETATEXT000008047723
9 février 2001
9 février 2001
et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 septembre 1997 et 20 janvier 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Bernard X..., demeurant au lieu-dit "Le Fleuret
Source officielleciv3
61372244cd580146773fb948
11 octobre 1994
11 octobre 1994
Fulbert, Antoine, Hubert C..., demeurant Fleurette à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), 2 / M. Paul, Robert, Raymond A..., demeurant Sainte-Marie à Capesterre Belle Eau (Guadeloupe), 3 / M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007836640
16 février 1994
16 février 1994
Marcel Z..., demeurant Epineuil-le-Fleuriel à Saulzais-le-Potier (18360) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2507090_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
, une expertise pour évaluer les préjudices qu'elle subit des suites d'une chute sur la voie publique dont elle expose avoir été victime, dans la nuit du 8 au 9 août 2021, vers 23h50, avenue de la Fleuride
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00498
24 mai 2011
24 mai 2011
de rechercher la preuve de la fraude fiscale commise par les sociétés Réaumur automatic, Gestion commerciale et d'entreprise, Rapid service, Laverie teinturerie de la Tour d'Auvergne, Teinturerie Le Fleuron
Source officielle2ème Chambre Vente
68b75cb06f443b56fb92ae53
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GM, prise en la personne de Maître Lionel MARIETTAN, demeurant à [Adresse 2] Agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société dénommée LA FLEURIERE, société civile immobilière
Source officiellePPP PÔLE MTT
69600f98cdc6046d47ab748b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
: 22/05/2025 EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé 15/07/2020, l'OPAC DU RHONE (ci-après le bailleur) a donné à bail à Madame [Y] [U] [K] un appartement type 2 sis 1 allée des Gamays à FLEURIEUX
Source officiellecr
61372624cd58014677423414
23 octobre 2002
23 octobre 2002
propres que la preuve de l'existence d'une association formée ou d'une entente établie entre les prévenus dans le temps de la prévention résulte des réunions fréquentes les 20 et 30 août 1996 au "Panier fleuri
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2301831_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
B A demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° S-01 du maire de Fleurac du 7 septembre 2022 interdisant le stationnement du côté droit de l'impasse de la Guirlande.
Source officielleRéférés
686d8ec2a2273490db110cfb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
autre part, DEBATS : L’affaire a été débattue le 24 Juin 2025 en audience publique, tenue par : Alain TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499332.20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
B E, le GAEC de la Vallée du Vemon, le GAEC Fleuriet, EARL Granjon et fils, EARL D, M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2401026_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
B A, retenu au centre de rétention de Paris-Vincennes, représenté par Me Fleureux, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 15 janvier 2024 par lequel le préfet de police l'a obligé à
Source officielleChambre 4
64e44fcd7d1b08d969980fef
21 août 2023
21 août 2023
- parties défenderesses au référé - NOUS, Isabelle DIEPENBROEK Président de Chambre à la Cour d'Appel de COLMAR, siégeant sur délégation de Madame la Première Présidente, assistée de Mme FLEURET
Source officielleciv2
6137237bcd5801467740a560
8 juin 2000
8 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Madeleine Y..., veuve X..., demeurant "Maine Fleuret", 17260
Source officielleGreffe des urgences Magistrat statuant seul
DTA_2501271_20250205
5 février 2025
5 février 2025
demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 février 2025 par lequel le préfet de police des Bouches-du-Rhône a mis en demeure les occupants de résidences mobiles stationnées au 401 avenue de la Fleuride
Source officielleAvis
CADA:20200520
30 juin 2020
30 juin 2020
des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de sa cliente durant son incarcération à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Source officielleAvis
CADA:20186097
31 mars 2019
31 mars 2019
opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la totalité des décisions ayant ordonné la fouille à nu de son client durant son incarcération à la maison d'arrêt de Fleury
Source officielleAvis
CADA:20165124
12 janvier 2017
12 janvier 2017
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le président du Syndicat intercommunal d'assainissement de Fleury-sur-Andelle
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MB7X S.A.R.L. COREMAc/S.C
64a8ff0903029105dbedbff7
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le 25 mai 2012, la société Rodriguez-Fleureux, huissier de justice, a attesté le paiement effectué par la société Bordeaux Ingenierie Construction de la somme de 16 587,85 euros au profit de la société
Source officielleRéférés
68e7a4da033cf481c39a28d8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DEBATS : L’affaire a été débattue le 16 Septembre 2025 en audience publique, tenue par : Olivier MOLIN 1er vice -Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU
Source officiellePage 13 sur 48