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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137269ecd5801467742711f
30 mars 2005
30 mars 2005
. ; le même article, rapportant les propos "d'une paroissienne" indiquait que le docteur Z... est un catholique pratiquant, un flatteur, le docteur Y... étant au contraire, ni coulant, ni arrangeant,
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9f13ecdc6046d47daaab5
4 avril 2025
4 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 04/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Jacques FLUTRE, président, Monsieur Richard ANCELOT et Monsieur
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9f3afcdc6046d47dad45b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 04/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Jacques FLUTRE, président, Monsieur Richard ANCELOT et Madame
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304988_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 août 2023, la SAS Néo Sud Sécurité, représentée par Me Flaud, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la procédure de passation du lot n° 2
Source officielle1ère chambre
65321aed9e4ea48318f5ad97
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP DE NIMES 27 mai 2022 RG:21/01625 [V] [X] [U] [N] C/ Société ENEDIS Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Périne FLOUTIER à Me Philippe REY
Source officielleChambre commerciale
66863d1eb1dbbe3bae600498
3 juillet 2024
3 juillet 2024
procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 juin 2024 devant la cour composée de : Président : Monsieur Alain CHATEAUNEUF, Premier président Conseiller : Madame Pauline FLAUSS
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb23503fe424b7f4995d69
4 avril 2019
4 avril 2019
Madame la comptable publique responsable du pôle de recouvrement spécialisé de Seine et Marne [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Fabrice Noret, avocat au barreau de Meaux Sarl Flaure
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210481
16 septembre 2021
16 septembre 2021
FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 SEPTEMBRE 2021 Mme [Y] [U], domiciliée [Adresse 1], exploitant en son nom propre sous l'enseigne Flath
Source officielleJuge de l'Execution
67858dfcaaacbea0fe688e82
10 janvier 2025
10 janvier 2025
PAX ROMANA / [S] [W], [N] [J] épouse [W] Exp : la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES la SCP TOURNIER & ASSOCIES DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC003975898
23 octobre 2003
23 octobre 2003
s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sAC641E0E { width:218.8pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 39758/98 présentée par Flavio
Source officielleTroisième Chambre Civile
68e88b8e3ea43407b9fbbf8e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Copie délivrée à Me Caroline DEIXONNE la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES ORDONNANCE DU : 09 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/01390 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KNGC AFFAIRE : S.A.S.
Source officielleRéférés du PP
68130509e66d7f6b7b71ed8f
29 avril 2025
29 avril 2025
au barreau de NIMES DEMANDERESSES Madame [I] [S] épouse [D] née le 09 Octobre 1957 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER
Source officielleRéférés du PP
680c68b4230da8dfaf90c0d2
25 avril 2025
25 avril 2025
représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Maître [E] [X] DEMANDERESSE ET DÉFENDERESSE [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER
Source officielle3ème chambre
DTA_2201179_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 avril 2022 et 8 janvier 2024, la commune de Canaules-et-Argentières, représentée par Me Floutier, demande au tribunal dans
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9f3c7cdc6046d47dad5dd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 04/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Jacques FLUTRE, président, Monsieur Richard ANCELOT et Madame
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9f3d7cdc6046d47dad6df
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 04/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Jacques FLUTRE, président, Monsieur Richard ANCELOT et Madame
Source officielleTrib. de Commerce
69d777a2cdc6046d47a0a7da
3 avril 2026
3 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 03/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F486 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant (s) : Maître Erwan FLATRES
Source officielleciv1
61372438cd58014677413b01
16 décembre 2003
16 décembre 2003
la société Generali France assurances, Mme Marie-José X..., ès qualités, la société AGF La Lilloise, venant aux droits de La Lilloise d'assurances, la société Fougerolle construction, la société ABB Flakt
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10421
15 mai 2024
15 mai 2024
domicilié [Adresse 4], a formé le pourvoi n° D 21-23.340 contre l'arrêt rendu le 8 juillet 2021 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Erwan Flatres
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67061e52fde28ee4207112c1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, ayant pour avocat plaidant Me Antoine FLAUTRE
Source officiellePage 13 sur 72