45 à 47, 9.8 sauf les feuillets 63 à 66 et 69, 9.10, sauf les feuillets 119 à 121, 9.36, sauf les feuillets 541 à 551, 9.37, sauf les feuillets 575 à 585, 9.38, sauf le feuillet 607 et 9.39, sauf le feuillet

les commandes et visait les factures à réception de la marchandise, il n'avait pas pour autant la responsabilité de la gestion de l'établissement ainsi qu'il résulte de l'enquête de police (D 205, feuillet

la description du brevet indique que « l'invention concerne un procédé et une installation pour réaliser, à partir d'au moins une bande de papier imprimé, des documents imprimés à un ou plusieurs feuillets

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Aurélie COULIBALY Copie exécutoire délivrée le : à :Me Nathalie FEUGNET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Florence FERRANET, Conseiller, faisant fonction de président Madame Magali VENET, Conseiller Monsieur

l'exécution correcte de l'ensemble des taches décrites à ce même article, justifiant ainsi légalement sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Transports René Feuillet

de l’entier dossier militaire de son père, Monsieur X, décédé le 5 janvier 1994, conservé par le centre des archives du personnel militaire de Pau, sachant que sa demande a été agréée pour le seul feuillet

EN PRESENCE DE : Monsieur LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DDFIP DE L'HÉRAULT [Adresse 2] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame FERRANET

Madame LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT Direction Générale des Finances Publiques [Adresse 5] [Adresse 5] non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame FERRANET

de format 210 mm x 297 mm" ; que si la liste "poursuivons ensemble" a adressé, aux électeurs de Buffard (Doubs), deux circulaires, dont l'une rédigée sur deux feuillets, le même jour sous le même pli,

qu'aux termes de l'article R. 29 du même code : "Chaque candidat ou liste de candidats ne peut faire imprimer ou envoyer aux électeurs, avant chaque tour de scrutin, qu'une seule circulaire, sur un feuillet

XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/00419 N° Portalis DB3S-W-B7H-YVXS Minute : 484/24 OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE [Localité 7] Représentant : Me Nathalie FEUGNET

Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 23/01538 N° Portalis DB3S-W-B7H-YIGT Minute : 96 OPH DE [Localité 8] Représentant : Me Nathalie FEUGNET

, chaque feuillet doit être signé par le testateur ou, s'il est dans l'incapacité de signer, par la personne signant en son nom ou, à défaut, par la personne habilitée " et que l'article 5 précise que

tant qu'elle a décidé d'exclure du bénéfice du renouvellement du certificat d'inscription de la publication La revue fiduciaire le supplément au n° 1138 du 28 mai 2005 intitulé La revue fiduciaire-feuillet

le type de vitres feuilletées, ainsi que son niveau de protection selon la norme EN 356 ". 4.

de l'enquête en raison de la découverte sur les lieux du crime du numéro de son téléphone portable (dans le tiroir du meuble-chevet de la chambre de la victime) ; que ce numéro était inscrit sur un feuillet

justifié, le fournisseur affirmant lui-même le caractère fictif des prestations, réside dans le fascicule intitulé "Etudes d'agencement de franchise Z... ", sans valeur ni intérêt, comportant dix feuillets