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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
6163279033484180ee7228cb
29 mars 2011
29 mars 2011
cadre de l'enquête un expert a été requis ; le 14 juin 1996, il a examiné le camion qui avait été saisi par les gendarmes ; l'expert a déroulé le tuyau flexible et a constaté qu'il ne présentait pas de fente
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a73a
21 novembre 2007
21 novembre 2007
le premier, jean pour le second, celui-ci reprend toutes les caractéristiques techniques et esthétiques de la veste ROSINE, soit une coupe courte s'arrêtant à la taille, un petit col chemise, deux fentes
Source officielle5ème chambre
DTA_2108015_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
bitume au droit de leur propriété s'infiltre dans le revêtement, il résulte toutefois de l'expertise du 20 août 2015 ordonnée par le tribunal que l'eau ne s'infiltre que lorsqu'elle est versée sur les fentes
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2214580_20221029
29 octobre 2022
29 octobre 2022
A, représenté par Me Fenze, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet du Val d'Oise de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201623
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Au fil des kilomètres, le poids du groupe moto propulseur et les vibrations ont contribué à agrandir la fente. L'huile de la boîte s'est écoulée alors plus rapidement.
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f81
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Yvan Porte, demeurant 80, impasse de la Bergerie La Fénerie, 06580 Pegomas, en cassation d'un jugement rendu le 28 août 1997 par le conseil de prud'hommes de Cannes (section commerce), au profit de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0321DEC003164007
21 mars 2017
21 mars 2017
inline-block } .s74FD211E { width:197.76pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 31640/07 Lidiya Mikhaylovna FEGER
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5baf1
6 décembre 1976
6 décembre 1976
POUR JUSTIFIER LEUR SOLUTION, DE RECHERCHER LES ELEMENTS D'ACTIF ET DE PASSIF DE LA SOCIETE, PRECISEMENT QU'ILS ETAIENT TENUS, EN OUTRE, DE REPONDRE AUX CONCLUSIONS DE LA SOCIETE FAISANT VALOIR QUE LA FENTE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb65dcece1704f5747681
6 avril 2023
6 avril 2023
MALADIE DE MOSELLE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Mme [T], munie d'un pouvoir général INTIMÉE : Société [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre-Emmanuel FENDER
Source officielle10ème chambre
DTA_2400996_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Fenze, demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle la commission de recours contre les
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008182991
2 février 2004
2 février 2004
octroyant, à compter du 24 février 1993, une pension d'invalidité au taux de 15 % pour insuffisance ventilatoire restrictive marquée pour un sujet opéré par thoracotomie antéro-latérale d'une hernie de la fente
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2206514_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 août 2022, Mme B A, représentée par Me Fenze, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative
Source officiellecomm
613720abcd580146773ed413
3 novembre 1988
3 novembre 1988
mars 1987 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de la société à responsabilité limitée NEW VOGUE Madame X..., dont le siège social est à Megève (Haute-Savoie), immeuble "Le Sabaudia", rue Charles Feige
Source officielleciv1
613721d3cd580146773f7ca1
24 février 1993
24 février 1993
en cassation de l'arrêt n8 13/91 rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit de la société Fromagerie Walchli, société anonyme dont le siège social est à Condat-en-Feniers
Source officiellecr
61372652cd58014677424a6e
23 avril 2003
23 avril 2003
permet de faire éclater un bloc de roche en utilisant une onde résultant de la pression d'une colonne d'eau mise dans un carottage réalisé dans la roche, onde provoquant des fissures dans la roche qui se fend
Source officielleVENDREDI
69c32b87cdc6046d47d518ab
23 janvier 2026
23 janvier 2026
] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 janvier 2026, tenue par : * Paul BERNARD, Président de Chambre, * Thierry PIECHAUD, Olivier DEVEZE, Denis VIOT, Pascal FENIE
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2277
17 janvier 2008
17 janvier 2008
prosecuting authorities decided to discontinue the proceedings on the ground that the staff had acted in accordance with normal practice in leaving residents in the courtyard, which was surrounded by a fence
Source officielle5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000032377991
7 avril 2016
7 avril 2016
Strasbourg, où des examens spécialisés ont été pratiqués ; qu'elle a donné naissance le 29 octobre 2002 à une fille prénommée D...présentant une arthrogrypose, ainsi qu'un pied bot bilatéral et une fente
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200716
29 mai 2019
29 mai 2019
E...né le [...] en période néonatale pour une fente labiopalatine bilatérale complexe et familiale.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02350_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
rocédure devant la Cour : ar une requête enregistrée le 12 mai et régularisée le 20 mai 2025, Mme A..., re résentée ar Me Fenze, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2303481 du 24
Source officiellePage 13 sur 75