[C] détient dans la SCI Felicita à la date du 15 juin 2003 pour non paiement, - y ajoutant, - condamner M.[X] à payer à M.

CM (71) 160);   Rappelant la décision du 18 janvier 1972 par laquelle le Comité des Ministres s'est félicité des mesures législatives prises par les autorités belges;   Rappelant également le

#Di Felice κατά Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunal du travail de Bruxelles - Βέλγιο.

Par un mémoire enregistré le 17 juillet 2024, la SARL Felicity, représentée par Me Governatori, conclut à l'acceptation du désistement. Vu les autres pièces du dossier.

CAF DE PARIS 50, rue du Docteur Finlay 75750 PARIS CEDEX 15 non comparante TRESORERIE ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX 94 réaumur 75002 PARIS non comparante CAF VAL DE MARNE Quartier l echat 2 voie felix

Vancleemput-Plottin-Sauquet-Renesme-[Z]-Gay, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société Lexgroup, société par actions simplifiée, venant aux droits de la société Felix-Serpinet

", exploitée à Sancerre par la société Le Feeling.

report drawn up on 29 November 1995 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 11 March 1993 by Mr Michel Felici

STASI contre l’Italie La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 17   mai 2023 en un comité composé de   :   Alena Poláčková , présidente ,   Gilberto Felici

contre la République de Moldova La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 24 mars 2022 en un comité composé de   :   Jovan Ilievski, président,   Gilberto Felici

Italie   La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 16 mai 2019 en un comité composé de   :   Aleš Pejchal, président,   Jovan Ilievski,   Gilberto Felici

l’Italie   La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 1 er   juin 2023 en un comité composé de   :   Alena Poláčková , Présidente ,   Gilberto Felici

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Felici, demande à la juge des référés de prescrire une expertise en vue de déterminer l'origine des

Russie La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 16 janvier 2020 en un comité composé de   :   Alena Poláčková, présidente,   Dmitry Dedov,   Gilberto Felici

Y... dont l'employeur a continué à se féliciter même après la découverte des siestes, ce qui démontre qu'il n'y avait aucune perte de confiance ; le licenciement de M.

J a une ancienneté dans le corps depuis le 10 septembre 2007 et qu'il a obtenu les notes de 6 de 2017 à 2020 et plusieurs lettres de félicitations, en particulier des lettres de félicitations individuelles

Félicien Y... et M. et Mme A..., demeurant ... ; M.

dossier de son client : 1) les appréciations ; 2) les notations réalisées conformément au statut dont il relève, depuis 2004 ; 3) la fiche individuelle de gestion à ce jour ; 4) les lettres de félicitations