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d'une décision (No RG 04/00656) rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 21 février 2006 suivant déclaration d'appel du 13 Mars 2006 APPELANT : Monsieur Hervé X... ... 38320 EYBENS

Par un arrêté n° PC 005133 22 H0003 du 3 novembre 2022, le maire de commune de Saint-Chaffrey a délivré à la SCI Vaillant un permis de construire sur la parcelle XA 110 sis 79 rue de l'Eyrette en vue de

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avocat au barreau D'AVIGNON Représentée par Me Julien DUMAS LAIROLLE de la SCP NOUGIER & DUMAS-LAIROLLE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Organisme RSI DES ALPES 5, avenue Raymond Chanas 38327 EYBENS

[W] [U] sera notifiée, sous la référence 1 57 05 26 362 055 73, à la CARSAT agence Alpes 5 ave Raymond Chanas 38327 Eybens, à l'institution de retraite complémentaire AG2R AGIRC ARRCO [Adresse 9], ainsi

DOMAINE DE LA TOUR prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 7 Rue Etienne de la Boétie 38320 EYBENS représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués

Il a toutefois admis, par souci de réalisme économique, la déduction d'indemnités correspondant à deux déplacements par semaine entre le siège de la société situé à Vaulx-en-Velin et Eybens où elle a inauguré

Mme F, professeure certifiée d'anglais, a été affectée en 2002 au collège Les Saules à Eybens (Isère).

médico-psychologique ou d'éducateur technique spécialisé, dans un autre établissement de l'association APF France Handicap, sous réserve de limiter le port de charges, l'inaptitude à toute fonction à l'IEM d'Eybens

      Signé   : Jan D E M EYER   Président Signé   : Herbert P ETZOLD   Greffier Notes du greffier 1.     L’affaire porte le n   49/1997/833/1039.

COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N° Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/00087 - N° Portalis DBVP-V-B7F-EYRT.

DOSSIER N° RG 25/00178 N° Portalis DB2P-W-B7J-EYER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY Chambre Civile RÉFÉRÉS -=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 8 JUILLET 2025 JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Hélène

Nicolas, Philippe Chassandre Patron, demeurant 5, impasse des Grands Champs, 38320 Eybens, 90 / de M. Jean Luc Realis, demeurant 6, Les Villas du Revol, 38380 Saint-Laurent-du-Pont, 91 / de M.

juin 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Charente-Périgord, dont le siège est "Le Combal", Route d'Eymet

code de procédure pénale, l'action civile appartient à tous ceux qui ont subi un préjudice directement causé par une infraction ; Or, Madame B... produit une attestation de Maître I..., Notaire à EYMET

d'un jugement au fond rendu le 22 juillet 2005 par le Tribunal de Grande Instance de BERGERAC suivant déclaration d'appel en date du 01 Août 2005, à : Monsieur Gilles X... né le 03 Août 1948 à EYMET

demeurant Eyeries Villages Beara CO. CORK (Irlande), - Monsieur Sarah A... demeurant Botharbui- Ardgromm- Beara CO.