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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0214DEC006985701
14 février 2006
Dès qu’il prit un peu de gras et déploya les ailes, il essaya en cachette de conclure un marché avec les collaborateurs de notre journal et atteignit son but avec l’un d’eux.
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ECLI:CE:ECHR:2003:1118DEC005843800
18 novembre 2003
Plus tard, on essaya aussi de lui faire signer une page blanche.
ECLI:CE:ECHR:1999:1216DEC002049192
16 décembre 1999
Il indique que, le 26 avril 1989 déjà, il essaya d'obtenir l'annulation de la décision américaine, alors que la cour d'assises avait refusé de renvoyer les débats par ordonnance du 19 avril 1989
ECLI:CE:ECHR:2004:0921DEC005632600
21 septembre 2004
Selon le procès ‑ verbal de la réunion, M me Grecu devint agitée et se tourna vers R.N. et le tira par le bras lui disant « lève-toi, c'est à toi que je parle », puis, essaya de le
ECLI:CE:ECHR:2003:1113DEC004286098
13 novembre 2003
V.A. essaya de se défendre, mais O.I. lui donna un coup de poing.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Osmanc/Roumanie
ECLI:CE:ECHR:2017:0411JUD005936214
11 avril 2017
Le même jour, F.M. essaya, en vain, de prendre contact avec les policiers indiqués par S.A.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
F.Hc/Grèce
ECLI:CE:ECHR:2014:0731JUD007845611
31 juillet 2014
Le requérant essaya d’expliquer aux autorités qu’il avait demandé à bénéficier d’un hébergement en structure d’accueil et qu’il lui était impossible de trouver un logement étant donné qu’il n’avait ni
ECLI:CE:ECHR:2001:0906DEC002633795
6 septembre 2001
., de sa cellule, commença à lancer des slogans, en se cognant contre les murs, et à menacer de mort les policiers du commissariat ; malgré les menottes qui lui furent mises aux poignets, il essaya
ECLI:CE:ECHR:1978:0628JUD000623273
28 juin 1978
Les 29 novembre 1971 et 12 janvier 1972, le tribunal essaya derechef, mais en vain, de prendre contact avec M. Xymenes pour savoir s’il pourrait déposer en janvier/février ou en février/mars 1972.
ECLI:CE:ECHR:1988:1026JUD001137185
26 octobre 1988
A cet égard, le tribunal de première instance d'Evora ne manqua pas de diligence; il essaya notamment de trouver des solutions de rechange, mais en vain.
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0509REP001286887
9 mai 1994
Après le 31 mars 1987, l'huissier de justice essaya de procéder à l'exécution des mesures d'expulsion les 14 mai, 15 juin, 22 septembre, 9 novembre, 10 décembre 1987 et 14 janvier 1988, mais
ECLI:CE:ECHR:2006:0919JUD004578499
19 septembre 2006
Celui-ci essaya de poursuivre sa fuite et tenta de lancer une grenade vers les gendarmes, qui l’abattirent à ce moment. M.
ECLI:CE:ECHR:2006:1207JUD006085900
7 décembre 2006
La requérante essaya d'interjeter appel de cette décision. Par une lettre du 1 er décembre 1999, elle fut informée que la décision n'était pas susceptible d'appel. 36.
ECLI:CE:ECHR:2006:0309JUD006682001
9 mars 2006
Le 2 janvier 2001, le parquet essaya d'obtenir des renseignements sur les virements de fonds entre la requérante et la victime.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0329JUD006488601
29 mars 2006
Selon les informations fournies par le conseil du requérant le 18 mars 1998, lorsqu’il essaya de déposer au greffe l’acte de constitution de son client en tant qu’héritier, l’employé du greffe du tribunal
ECLI:CE:ECHR:2006:0427JUD004625299
27 avril 2006
Après cet entretien, le requérant essaya en vain de joindre son fils au téléphone des dizaines de fois. B. Le décès de Mikail Ataman et l’ouverture de l’enquête 16.
ECLI:CE:ECHR:2005:0712JUD004113898
12 juillet 2005
Le lendemain, la requérante essaya de retourner dans ce qui restait de sa maison pour évaluer le dommage.
ECLI:CE:ECHR:2005:1013JUD003682202
13 octobre 2005
Dans sa tentative de fuite, il blessa deux agents de police et essaya à plusieurs reprises de faire sortir de route les voitures de la police qui le poursuivaient.
ECLI:CE:ECHR:1999:1221JUD003329096
21 décembre 1999
Le requérant essaya, sans succès, de voir sa fille à deux reprises. Cette procédure serait toujours pendante. II. le droit interne pertinent 19.
ECLI:CE:ECHR:1996:1218JUD002133593
18 décembre 1996
Celui-ci essaya de s’enfuir mais fut finalement arrêté. Il détenait un faux passeport et présentait les symptômes d’un éthylisme nécessitant un suivi médical.