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281 résultats pour « Essabaa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0214DEC006985701

Admin. suprême

14 février 2006

14 février 2006

Dès qu’il prit un peu de gras et déploya les ailes, il essaya en cachette de conclure un marché avec les collaborateurs de notre journal et atteignit son but avec l’un d’eux.

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Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1118DEC005843800

Admin. suprême

18 novembre 2003

18 novembre 2003

Plus tard, on essaya aussi de lui faire signer une page blanche.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1216DEC002049192

Admin. suprême

16 décembre 1999

16 décembre 1999

Il indique que, le 26 avril 1989 déjà, il essaya d'obtenir l'annulation de la décision américaine, alors que la cour d'assises avait refusé de renvoyer les débats par ordonnance du 19   avril 1989

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0921DEC005632600

Admin. suprême

21 septembre 2004

21 septembre 2004

Selon le procès ‑ verbal de la réunion, M me Grecu devint agitée et se tourna vers R.N. et le tira par le bras lui disant «   lève-toi, c'est à toi que je parle   », puis, essaya de le

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1113DEC004286098

Admin. suprême

13 novembre 2003

13 novembre 2003

V.A. essaya de se défendre, mais O.I. lui donna un coup de poing.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Osmanc/Roumanie

ECLI:CE:ECHR:2017:0411JUD005936214

Admin. suprême

11 avril 2017

11 avril 2017

Le même jour, F.M. essaya, en vain, de prendre contact avec les policiers indiqués par S.A.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

F.Hc/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2014:0731JUD007845611

Admin. suprême

31 juillet 2014

31 juillet 2014

Le requérant essaya d’expliquer aux autorités qu’il avait demandé à bénéficier d’un hébergement en structure d’accueil et qu’il lui était impossible de trouver un logement étant donné qu’il n’avait ni

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0906DEC002633795

Admin. suprême

6 septembre 2001

6 septembre 2001

., de sa cellule, commença à lancer des slogans, en se cognant contre les murs,   et à menacer de mort les policiers du commissariat ; malgré les menottes qui lui furent mises aux poignets, il essaya

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1978:0628JUD000623273

Admin. suprême

28 juin 1978

28 juin 1978

Les 29 novembre 1971 et 12 janvier 1972, le tribunal essaya derechef, mais en vain, de prendre contact avec M. Xymenes pour savoir s’il pourrait déposer en janvier/février ou en février/mars 1972.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:1026JUD001137185

Admin. suprême

26 octobre 1988

26 octobre 1988

     A cet égard, le tribunal de première instance d'Evora ne manqua pas de diligence; il essaya notamment de trouver des solutions de rechange, mais en vain.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0509REP001286887

Admin. suprême

9 mai 1994

9 mai 1994

   Après le 31 mars 1987, l'huissier de justice essaya de procéder à l'exécution des mesures d'expulsion les 14 mai, 15 juin, 22 septembre, 9 novembre, 10 décembre 1987 et 14 janvier 1988, mais

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0919JUD004578499

Admin. suprême

19 septembre 2006

19 septembre 2006

Celui-ci essaya de poursuivre sa fuite et tenta de lancer une grenade vers les gendarmes, qui l’abattirent à ce moment. M.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1207JUD006085900

Admin. suprême

7 décembre 2006

7 décembre 2006

La requérante essaya d'interjeter appel de cette décision. Par une lettre du 1 er   décembre 1999, elle fut informée que la décision n'était pas susceptible d'appel. 36.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0309JUD006682001

Admin. suprême

9 mars 2006

9 mars 2006

    Le 2 janvier 2001, le parquet essaya d'obtenir des renseignements sur les virements de fonds entre la requérante et la victime.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0329JUD006488601

Admin. suprême

29 mars 2006

29 mars 2006

Selon les informations fournies par le conseil du requérant le 18 mars 1998, lorsqu’il essaya de déposer au greffe l’acte de constitution de son client en tant qu’héritier, l’employé du greffe du tribunal

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0427JUD004625299

Admin. suprême

27 avril 2006

27 avril 2006

Après cet entretien, le requérant essaya en vain de joindre son fils au téléphone des dizaines de fois. B.     Le décès de Mikail Ataman et l’ouverture de l’enquête 16.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0712JUD004113898

Admin. suprême

12 juillet 2005

12 juillet 2005

    Le lendemain, la requérante essaya de retourner dans ce qui restait de sa maison pour évaluer le dommage.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1013JUD003682202

Admin. suprême

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Dans sa tentative de fuite, il blessa deux agents de police et essaya à plusieurs reprises de faire sortir de route les voitures de la police qui le poursuivaient.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1221JUD003329096

Admin. suprême

21 décembre 1999

21 décembre 1999

Le requérant essaya, sans succès, de voir sa fille à deux reprises. Cette procédure serait toujours pendante. II.     le droit interne pertinent 19.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1218JUD002133593

Admin. suprême

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Celui-ci essaya de s’enfuir mais fut finalement arrêté. Il détenait un faux passeport et présentait les symptômes d’un éthylisme nécessitant un suivi médical.

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