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6 176 résultats pour « Eric HORBER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed80

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

De cette union sont issus trois enfants : - Timothée Henry Eric X... né le 22 novembre 1985, - Sixte Henry EricX... né le 4 décembre 1986, - Léonard Henry Eric X... né le 26 janvier 1988.

Source officielle

Page 13 sur 309

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300996

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Eric Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 avril 2017 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Vert-Océan, société à responsabilité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa91

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 03650- Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 AVRIL 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MILLAU No RG 06 / 182 APPELANTS : Monsieur Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0e1

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

C/ SA CREDIT LYONNAIS, Eric Y..., Pascale Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a1b

Appel

25 août 2014

25 août 2014

Eric X...

Source officielle
TJ

Référés

68e57f9f0e2901d10fa592c7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ERIC [H] AUTOMOBILES /S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da59

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

L'officier d'état civil consulaire qui n'avait pas comparu en première instance et contre lequel aucune demande n'a été formulée est bien fondé à demander sa mise hors de cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84dcc

Appel

15 septembre 2000

15 septembre 2000

Monsieur Eric X..., le 12 novembre 1997 et Monsieur Bernard Y..., le 21 novembre 1997 ont formé opposition à l'ordonnance du 26 septembre 1997 leur faisant injonction de payer à la BRED - Banque Populaire

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a181a1acdc6046d4739214e

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Eric Pierre, juge présidant l'audience, M. Thierry Vicaire et M. Stanislas de Malherbe, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84c

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Eric et B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910de

Appel

3 février 2014

3 février 2014

X...Eric interjetait appel de cette décision. Lors de l'audience de plaidoiries du 16 décembre 2013, M.

Source officielle
CC

civ3

613722fecd5801467740426f

Cassation

5 novembre 1997

5 novembre 1997

Eric X..., 4°/ de Mme B... de Vienne épouse X..., demeurant ensemble ..., 5°/ de M. Michel A..., demeurant ..., 6°/ de M.

Source officielle
TJ

Ch1 Cab3 Référés

6984a5efcdc6046d4708f501

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

VOLONTAIRE société 3F Seine-et-Marne [Adresse 3] représentée par Maître Bertrand RABOURDIN de la SELARL SELARL D’AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS FORMATION Président : Eric

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65c28164a2af13da686432ad

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle a dans ces conditions demandé au tribunal de la mettre hors de cause et de condamner [U] [U] à lui payer la somme de 500 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007840539

Admin. suprême

12 avril 1995

12 avril 1995

Eric X..., demeurant ... 23 à Noyelles-sous-Lens (62221) ; M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421db8d5cd4a87590000d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Par Eric RUELLE, Président du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018503455

Admin. suprême

26 mars 2008

26 mars 2008

Eric A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8d9

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

Eric, partie civile, K contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 9 septembre 1991, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862c0

Appel

23 mai 2002

23 mai 2002

ERIC CRUSSARD prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 16 rue du Pont Neuf 75001 PARIS représentée par Maître MELUN, avouéassistée de Maître MANSEAU, avocat, A 056 et de Maître

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a10a83acdc6046d479b800e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

charges et hors taxes, payable mensuellement par avance.

Source officielle