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596 résultats pour « Edeline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000038841440

—

27 juin 2019

27 juin 2019

ACCORD RELATIF A LA PRIME QUALITE PRODUCTIVITE SECURITE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT EDILIANS DE DAMIATTE

Source officielle
?

ACCO

Page 13 sur 30

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ACCOTEXT000041960123

—

17 juin 2019

17 juin 2019

ACCORD RELATIF A LA PRIME QUALITE PRODUCTIVITE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT EDILIANS DE WARDRECQUES(62)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052385785

—

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Avenant n°1 à l'accord cadre relatif au dialogue social et au fonctionnement du CSE au sein de la société Edilians

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049504309

—

28 mars 2024

28 mars 2024

Avenant à l’accord de prorogation des mandats des membres du Comité social et économique au sein de la société EDILIANS TECH

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047091977

—

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Accord relatif à la prime qualité productivité au sein de l'établissement EDILIANS Wardrecques exercices 2023-2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046275200

—

22 juin 2021

22 juin 2021

AVENANT n°1 de révision de l'accord relatif au télétravail au sein de la société EDILIANS du 23 novembre 2020

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007649910

Admin. suprême

23 juin 1976

23 juin 1976

QU'IL A SUBI DU FAIT DU CAPTAGE, PAR LA COMMUNE DE PLABENNEC, DES EAUX DE LA SOURCE DE TRAON-EDERN; VU LA LOI DU 28 PLUVIOSE AN VIII; VU LES ARTICLES 642 ET 643 DU CODE CIVIIL; VU L'ORDONNANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050861133

—

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité social et économique (CSE) des établissements d'Edilians SAS

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-71

droit de la concurrence

15 avril 2024

15 avril 2024

relative à la prise de contrôle exclusif de la Société de Développement de Véhicules de Loisirs par la société Eden Auto

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:23-DCC-62

droit de la concurrence

5 avril 2023

5 avril 2023

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Edeis par les sociétés Trévise Participations et Impact Holding

Résumé IA — à vérifier
?

ACCO

ACCOTEXT000051369614

—

18 mars 2025

18 mars 2025

Avenant n°1 relatif à la prime Qualité Productivité au sein de l'établissement EDILIANS de Wardrecques (62) - Exercices 2025 et 2026

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047965508

—

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Avenant à l'accord du 27/06/2019 relatif à la prime Qualité Productivité Sécurité au sein de l'établissement EDILIANS de DAMIATTE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038173762

—

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Avenant de révision de l'accord cadre relatif au dialogue social et au passage au CSE au sein de la société EDILIANS du 06/12/2018

Source officielle
CC

civ3

61372290cd580146773fe7d9

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Louis Z..., demeurant ..., 29510 Edern, 2 / de M. Pierre Z..., demeurant ..., 3 / de M. Jean-Paul X..., 4 / de M. Corentin X..., 5 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb69cdc6046d478a758a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il s'agit d'une commande de fourniture des menuiseries, sans la pose, qui devait être réalisée par le maçon de la société VILLA EDEN.

Source officielle
CC

cr

6079a8409ba5988459c4c396

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

l'espèce des boletus badius sous l'appellation " cèpe " dit de châtaigniers ; " aux motifs que l'appellation " cèpes de châtaigniers " utilise le terme cèpe réservé par la profession aux seuls boletus edulis

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007691587

Admin. suprême

22 octobre 1986

22 octobre 1986

Y... avant l'arrivée du édecin anesthésiste ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que Mme Y... n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2001:183

droit européen

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Edlinger contre Commission des Communautés européennes. # Recours en carence - Omissions susceptibles de recours - Irrecevabilité. # Affaire T-191/00.

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423bed

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Z... précise que les importations de Thaïlande de la société Michel Adam proviennent des fournisseurs Eden Group ou Fashion Wear ; que les documents publicitaires inclus dans la procédure douanière font

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-56

transparence vie publique

21 février 2024

21 février 2024

L’intéressé souhaite rejoindre, en qualité de directeur conseil, la société anonyme Edelman SA, cabinet de conseil en relations publiques et en communication. 2 I. La saisine 3.

Source officielle