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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
653b59d8502b828318c4e6b7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
procédure civile devant : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre 1
DTA_2401328_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il constituait une annexe, à usage d’écurie et de grenier à foin, de la gendarmerie alors installée dans l’aile nord du palais ducal.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801ca39c3ba90f51dc1962
7 janvier 2025
7 janvier 2025
BIJOUTERIE DUCAS Grosse délivrée le à Avocats : Maître Isabelle CARTON DE GRAMMONT Me Benoit DARRIGADE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2502664_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duca ; - les observations de Me Tronquet, substituant Me Fréry, représentant M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2304092_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère.
Source officielle4ème chambre
DTA_2307280_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duca, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468510.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:460562.20230223
23 février 2023
23 février 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 février 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465663.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mai 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2023:472284.20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 13 octobre 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2307990_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025.
Source officielle4ème chambre
DTA_2308398_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2024. La rapporteure, A.
Source officielle4ème chambre
DTA_2408464_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le rapport de Mme Duca, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474927.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de la société Bretagne Transports
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:490951.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493487.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Guérin - Gougeon, avocat de M.
Source officiellesoc
6079b0b69ba5988459c4f9ad
4 juillet 1979
4 juillet 1979
2 JANVIER 1978 ET L'ARTICLE R. 412-1 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE QUE DANS L'ETABLISSEMENT SIS A MAISONS-ALFORT DE LA SOCIETE IMPRIMERIE CINO DEL DUCA
Source officielleJ.L.D.
68e558f90e2901d10fa3674a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
République, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [R] [S] assistée de Maître DUCA
Source officielleJ.L.D.
695eb357cdc6046d478ace3f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
République, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [T] [V] assistée de Maître DUCA
Source officielleJ.L.D.
695eb494cdc6046d478ae30b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
mesure, Vu l’absence de Madame [L] [V] à l’audience de ce jour, en raison de soins somatiques, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître DUCA
Source officiellePage 13 sur 108
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