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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
69d027efcdc6046d470758b7
3 avril 2026
3 avril 2026
de 80 cm, “douche italienne”, et d’une paroi de douche comprenant une porte de 100 cm pour un prix total de 5 511,84 €.
Source officielle2ème chambre 2ème section
668839ec342d338c20d314cc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ces dernières se sont plaintes du caractère fuyard de la douche.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033008ba70bfd73324bf79d
19 octobre 2017
19 octobre 2017
minutes rémunéré en travail effectif pour le "temps de douche- habillage- déshabillage".
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63b91ac0b63d827c909cac53
6 janvier 2023
6 janvier 2023
L'association ajoute qu'aucun autre salarié n'a chuté dans ces douches collectives.
Source officiellesoc
6137239bcd5801467740bf9b
4 juillet 2001
4 juillet 2001
1991 au 31 décembre 1993, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations de la SNC Cothefa, spécialisée dans la gestion d'installation thermique, les primes de salissure et les indemnités de douches
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945c0
27 mai 2019
27 mai 2019
Représentant : Me Dorothée NAKACHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. P... A...
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450641.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451561.20211213
13 décembre 2021
13 décembre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de commerce ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée Pradines
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007893477
11 octobre 1996
11 octobre 1996
en date du 12 novembre 1994 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif d'Orléans a annulé son arrêté du 25 octobre 1994 décidant la reconduite à la frontière de Mme Dorothée
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453152.20211213
13 décembre 2021
13 décembre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée Pradines, maître des requêtes,
Source officielleChambre des référés
68681e5a4965b5d9df316bfe
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ayant fait face à des difficultés avec l’installation de ladite douche, Mme [N] [C] a sollicité une expertise judiciaire.
Source officielleChambre sociale
68f9b6c80a84a5e5f00168fa
22 octobre 2025
22 octobre 2025
aux salariés de rapporter la preuve d'une prise effective de douche.
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec8
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Les époux X... ont appelé en intervention forcée la SCP Nathalie Bonnaud-Choukroun et Dorothée Darniche, successeur de M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
67856761aaacbea0fe680faa
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[J] [E] Mme [X] [E] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Dorothée LANTER - #A0640 représentée par Me Dorothée LANTER - #A0640 DEFENDEURS Mme [O] [T] M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001893_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
, le 4 février 2013 pour trente-deux cabines de douche et le 7 mars 2014 pour l'ensemble des cabines de douche restantes.
Source officielle4ème Chambre
6622097c9ce1420008389a25
18 avril 2024
18 avril 2024
[F] aurait dû lui proposer une douche et un carrelage qui ne soient pas glissants, un siège pour qu'il puisse se doucher en position assise sans risque de chuter et des barres d'appui lui permettant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310202
20 avril 2022
20 avril 2022
l'objet d'un protocole d'accord signé par les parties le 6 mars 2015, de même que les cabines de douche des bâtiments A et B, protocole qui a conduit la SA OSICA à se désister de ses demandes formées
Source officielleChambre 4 A
689c1e8721a9b237fdb6fd1c
12 août 2025
12 août 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme DORSCH, Président de Chambre M. ROBIN, Président de chambre M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65af6ce9b6c6260008b532d9
9 janvier 2024
9 janvier 2024
---------- APPELANT [R] [E] Représenté par Me François LEMBO de la SELARL SELARL GUITARD & ASSOCIES, avocat au barreau de VANNES - N° du dossier 2160203 INTIME [M] [V] Représenté par Me Dorothée
Source officielleChambre 4 A
62ecb2c92a8cf5e2e9b21d4f
2 août 2022
2 août 2022
Représentée par Me Patrick TRUNZER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme DORSCH
Source officiellePage 13 sur 542