en attendant le moment où ses fantasmes lui paraissant réalisables suivant son stratagème, avait conscience d'imposer à sa victime, ignorant bien entendu tout cela, des rapports ou attouchements non désirés

inadaptées à une construction à usage d'habitation, et à l'implantation de ladite construction par rapport à la voie communale ; qu'aux termes de l'article L. 421-1 du Code de l'urbanisme quiconque désire

L'action de la la SCI Désirée [M] est donc déclarée recevable.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par testament en date du 24 novembre 1977, Désirée X... a légué au département de la Nièvre un portefeuille de titres

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de la SELASU NICOLAS DESIREE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur [I] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 5] Décédé Représenté par Me Nicolas DESIREE de la SELASU NICOLAS

AFFIRMAIT AVOIR VECU EN CONCUBINAGE DEPUIS DE NOMBREUSES ANNEES, ELLE A ASSIGNE MME VEUVE DESIRE P.

contre le fabricant d’un élément de construction 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL [Localité 1] - [Localité 2] l’AARPI ASSOCIATION CHIRON-RAGUIN-KONNE JURILOIRE - 241 la SELARL DESTREE

garde à vue rétroactivement à compter de 8 heures ; que l'officier de police judiciaire a établi un procès-verbal de vérification d'identité, le même jour, dans lequel il a indiqué que " l'intéressé ne désire

l'arrêt de la cour d'appel de Riom du 27 avril 2004 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a notamment confirmé le renouvellement de la mesure de placement prise à l'égard des mineurs Mickaël, Désiré

A la suite de vérifications de comptabilité réalisées en 2013 sur les sociétés Austral Import, Marques Diffusion et Destocash devenue Desto-K, pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2011, le

KG est propri taire de la marque internationale "DESIRE", enregistr e le 8 f vrier 1992 sous le num ro 582 142 par l'OMPI en vertu de l'Arrangement de Madrid; cette marque d signe 46 pays dont la France

KG est propri taire de la marque internationale "DESIRE", enregistr e le 8 f vrier 1992 sous le num ro 582 142 par l'OMPI en vertu de l'Arrangement de Madrid; cette marque d signe 46 pays dont la France

Désiré Jacob KRAFFA demeurant 28 rue Saint-Louis-en-l'ile (75004) ; M.

Désiré Y..., demeurant ... ; M.

Désiré D...

Par déclaration du 1er juin 1999, M Désiré Y... a régulièrement interjeté appel de cette décision.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 22 mai 2008), que Désirée X... est décédée en 1986, laissant pour