Eric X... désirant conclure avec le Cabinet d'Y... un contrat de sous-traitance, il est accepté par M.

X..., mineure de 15 ans ; "aux motifs que l'arrêt attaqué annonce que, par des motifs que la cour d'appel adopte, les premiers juges énoncent qu'une habitante de Z., désirant garder l'anonymat, aurait

Z... ait circulé à une vitesse supérieure aux 90 km/heures autorisés ; qu'il est démontré par les circonstances mêmes de l'accident que désirant effectuer un changement de direction à gauche, Simone Y.

des caisses d'épargne, et, par fausse application, l'article L. 122-14-13, alinéa 3 du Code du travail ; 3 / l'article 20 RAC du statut du personnel des caisses d'épargne prévoit que le salarié désirant

éventuellement que des ventes à perte, est constatée exclusivement par l'attestation d'un inspecteur de la direction des services fiscaux du Val-de-Marne, relatant les faits rapportés par une personne désirant

Defontaine, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Defontaine, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, MM. Y..., C..., B..., MM. Edin, Grimaldi, Apollis, Dumas, conseillers, M.

Defontaine, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE

Lacabarats, Louvel, Charruault, Loriferne, présidents, Mme Desgrange, conseiller rapporteur, M. Guérin, conseiller, M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE

Bézard, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, MM. B..., D..., C... F..., MM. Z..., A..., X..., C... Y..., M. Lassalle, conseillers, M. Le Dauphin, conseiller référendaire, M.

Bézard, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Defontaine, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Defontaine, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, MM. X..., B..., A... C..., MM. Edin, Grimaldi, Apollis, Dumas, conseillers, M. Le Dauphin, conseiller référendaire, M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE