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5 223 résultats pour « Cyril DEMOULE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008093061

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Cyrille Z..., Mme Josiane F..., M. Jean-Bernard B..., M. Laurent E..., Mme Nathalie P..., M. Georges X..., Mme Nathalie K..., Mme Françoise O..., M. Jean-Paul M..., M.

Source officielle

Page 13 sur 262

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TJ

Chambre des référés

66884a3c342d338c20d50492

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[Adresse 3], sis [Adresse 3] c/ [C] [Z] [J], [K] [D] [L] Grosse délivrée à Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA Expédition délivrée à Me David TICHADOU le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

658c78f12c4a0d96dc23463e

T. Judiciaire

26 décembre 2023

26 décembre 2023

WAKAM-LA PARISIENNE (Me Philippe DELANGLADE) DÉBATS : A l'audience Publique du 28 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:485715.20240320

Admin. suprême

20 mars 2024

20 mars 2024

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M. Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 mars 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007942314

Admin. suprême

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Cyril A..., demeurant ..., Mme Danièle L..., demeurant ..., M. Dominique XZ..., demeurant ..., M. Gérard B..., demeurant ..., M. F... COLLAS, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01940

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Cyrille DD..., domicilié [...]                                               , 46°/ à M. Mohamed EE..., domicilié [...]                            , 47°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89904

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

ARRÊT N RG N : 07 / 00233 AFFAIRE : SAS PAIN ET TRADITION DE FRANCE C / Cyriel X...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

646c5a69a63ed2d0f8757b0f

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente de chambre

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

69e3115ecdc6046d47a75218

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[Localité 3] Représentant : Me Marie LE GARGASSON de la SELARL BETTY VAILLANT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 17 Avril 2026 Nous, Cyril

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68e9e47d154299c7318fb2ca

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

En l'espèce, le tribunal en son jugement rendu le 29 août 2023 a débouté la mutuelle des motards de sa demande en paiement.

Source officielle
CC

soc

6137243ecd58014677413e1b

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la Fédération CGT Commerce Distribution Services a, le 15 novembre 2002, notifié à la société Rodez Saint Cyrice

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

670576d71296b51ba2b223d4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[W] [Z] sera nécessairement débouté sur ce poste de préjudice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912a2

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Cyril Y....

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd85d4b6577130f0bb53c6

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Il convient dès lors de le débouter de sa demande de dommages-intérêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d65

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Cyrille X...

Source officielle
CA

2e chambre civile

642fb673cece1704f57476ce

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

MONTPELLIER sous le n° 322 747 486, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié es-qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Cyrille

Source officielle
TJ

Référés

675a12c83bace64ddb46b8e1

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La SCI IMMO TREM, par l'intermédiaire de son avocat, demande au juge des référés, de : débouter la SAS CYRILLUS INTERNATIONAL de sa demande de délai et de cantonnement des sommes demandées,constater l'acquisition

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68f1cd852f77035fb0bf7f28

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Les opérations d'expertise se sont déroulées au sein du garage de la SARL Garage Martin Cyrille à [Localité 9] (76), en présence notamment de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdd640b7597f00d4a4ce4e5

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

Il a débouté les parties de leurs demandes autres, plus amples ou contraires. La société Eperam a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

15e Chambre A

5fdc641c05ad3787f3d1c659

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

'RESIDENCE CLASSIQUE DE L'ALLEE DU PALAIS' Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril B... Me Thimothée X...

Source officielle