de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle

à hauteur de 80 % par la société Ouest Etanche et à hauteur de 10 % par la société Cyril Gauthier Architecte.

Cyrille X...versait aux débats diverses attestations et échanges de courriers dont le contenu pouvait faire présumer l'existence d'un harcèlement moral et a ensuite considéré que le contenu des courriers

E..., avocat au barreau de PARIS, toque : R090, substitué par Me Cyrille X..., avocat au barreau de PARIS, toque : R090 INTIMEES SAS NEW ALPHA ASSET MANAGEMENT Ayant son siège social [...]

Y...et au retrait de Marie-Manuèle X...et de Cyril Y...de l'Association Z...

APPELANTS Monsieur [QK] [A], demeurant [Adresse 39] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [TF] [F], demeurant [Adresse 48] représenté par Me Cyril MICHEL

ce fait qui est bien au contraire contredit par la mention du jugement selon laquelle le prévenu a expliqué l'infraction par l'autorisation verbale qui lui aurait été donnée par la commune de Saint-Cyprien

Cyril Y..., l'arrêt énonce que le jugement du tribunal pour enfants du 5 mai 1993 a condamné M.

Cyrille Z... R. J/ E.

Cyril Y...

Cyril X... et l'EARL Cyril et Jacques X...

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 19 Août 2010, enregistrée sous le no 09/ 01500 ORDONNANCE N 410/ 11 Monsieur Cyril

procureur de la République, le 05 juin 2008 contre Cyrille X....

Cyril X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Y..., épouse Z... ; Joint les pourvois n° P 05-18.754 et n° Q 06-13.400 en raison de leur connexité ; Sur le moyen unique

[V] [W] Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état, assistée de Cyrielle GOUNAUD, Greffier Vu les articles 367- 368 et 783 du code de procédure civile

Représentant : Me Amelle GUERCHI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [X] [E] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état, assistée de Cyrielle

[A] [F] et Mme [T] [G] ont assigné la SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES, en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL CYRIL SURAULT CHARPENTE COUVERTURE, la S.A.

* La SAS ENTREPOTS ET TRANSPORTS BARBE [Adresse 4], DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BOURAYNE Cyril - [Adresse 2]. Maître KACI Farid – DPCMK - [Adresse 3].