d'abus de faiblesse ; qu'il ressort manifestement de la lecture des lettres écrites par la prévenue à son père, que la dénonciation faite à l'encontre de la partie civile était motivée, non par la crainte

l'espèce, la cour d'appel, qui reconnaît expressément que les actes ont eu lieu sans violence, et qui se borne à déduire la contrainte de la seule existence d'une fragilité de la jeune fille, de sa "crainte

agents infectieux ont eu tout loisir de se multiplier et se répandre, toute administration d'antibiotiques "à large spectre", le docteur Z... n'avait pas laissé s'aggraver l'état de son patient dans la crainte

leur vie privée résulte tout autant de son silence à leur égard que du fonctionnement de l'appareil dont il résulte de l'enquête comme de ses aveux à l'audience, qu'il était permanent alors que la crainte

l'accomplissement n'est pas régulièrement constaté est réputée avoir été omise; qu'aux termes de l'article 331 du Code de procédure pénale, les témoins prêtent le serment "de parler sans haine et sans crainte

commettre le vol ; que la confrontation organisée le 18 juin 2001 ne s'est pas révélée de nature à modifier ou à restreindre le rôle de Rachid X... dans les faits lui étant reprochés, ni à lever les craintes

les infractions prévues par le code pénal et aux articles L. 215-11 et L. 215-13 du code rural et de la pêche maritime réprimant l'abandon, les sévices graves ou de nature sexuelle, les actes de cruauté

péremptoires des mémoires régulièrement déposés devant elles ; que dans son mémoire régulièrement déposé, Christian X... invoquait expressément le comportement anormal du brigadier chef qui n'avait pas craint

Code de procédure civile ; Mais attendu d'abord que, par motifs propres et adoptés, la cour d'appel a constaté, sans dénaturer la lettre du 25 février 1989, que le salarié avait démissionné dans la crainte

SNITHL avant le 18 septembre 1996 et qui concède que le créateur dudit syndicat n'a eu en vue qu'une situation conflictuelle, l'ayant conduit à présenter une "liste confidentielle" d'adhérents "par crainte

donnait toute satisfaction à son employeur, qu'elle avait reçu un e-mail confirmant l'absence de projet de licenciement de la part de la direction à son égard, dissipant toutes menaces voire même craintes

solvabilité de la société TDCC et à son organisation, sans rechercher si le comportement durable et caractérisé de fuite mondiale de l'entreprise en vue d'échapper à ses obligations caractérisait les craintes

X... les matériaux provenant du creusement du tunnel du funiculaire de Tignes pour un certain prix par m3 ; que la STGM a demandé à M.

personnels (TSP) reconnus dans l'entreprise par la note du 15 février 1988, ils ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'un rappel de salaire correspondant à la pause casse-croûte

la durée du travail effectif est égale à l'amplitude de la journée de travail diminuée de la durée totale des interruptions, dites coupures, et du temps consacré aux repas, à l'habillage et au casse-croûte

depuis 2005 propriétaire de cinq biens immobiliers à Piegros la Clastre et nue- propriétaire de deux autres biens sur la même commune, que depuis 2006 elle était propriétaire d'un bien sur la commune de Crest

Roland, contre l'arrêt n° 55 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 8 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'actes de cruauté envers des animaux

Roland, contre l'arrêt n° 57 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 8 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'actes de cruauté envers des animaux