Codes de loi français

Article (suite 8)

NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX NOM DU PRODUIT CHAPITRE N° ONU HUILE DE COLZA (A FAIBLE TENEUR EN ACIDE ÉRUCIQUE, CONTENANT MOINS DE 4% D'ACIDES GRAS LIBRES) 17 HUILE DE COQUE DE CAJOU (NON TRAITÉE) 17 HUILE DE GRAINE

Article 226-3.20

A bord des navires dont la coque est en matériaux combustibles, l'administration peut autoriser l'utilisation de caisses à combustible en polyester renforcé au verre textile pour le stockage d'un combustible ayant un point d'éclair égal ou supérieur à

LEGIARTI000041943116

Hors Rhin quille posée avant 01/01/1985 Dérogation au titre de l'absence de danger manifeste Règle minimale Commentaires CHAPITRE 3 : EXIGENCES RELATIVES A LA CONSTRUCTION NAVALE (ex chapitre 3) 3.01 Règles fondamentales 3.02.01 Solidité de la coque

Article 229-II-1.11

Le coqueron avant, les doubles-fonds (y compris les tunnels de quilles) et les doubles-coques doivent être soumis à une épreuve sous une pression correspondant aux prescriptions de l'alinéa 2.1. ci-dessus. 2.6.

Article 223.03

Réparations, transformations et modifications d'importance majeure : l'un des changements suivants : - tout changement modifiant de façon notable les dimensions d'un navire, tel que l'allongement par adjonction d'une nouvelle coque centrale, - tout

Article Appendice

correspondant à un modèle à l'échelle 1:40, si cette valeur est supérieure, et l'étendue verticale doit représenter au moins 3 hauteurs normales de superstructure au-dessus du pont de cloisonnement (ou pont de franc-bord) ; 3.2.2. l'épaisseur de la coque

Article 223 a-I/02

Prescriptions générales : La construction et l'entretien de la coque, des machines principales et auxiliaires, des installations électriques et automatiques satisfont aux normes spécifiées en vue de la classification suivant les règles d'un organisme

Article Annexe 130-A.1

. - Coque - Franc-bord. En application de la division 140 du présent règlement, les études relatives à la délivrance du certificat de franc-bord sont déléguées aux sociétés de classification habilitées et ne sont pas présentées à la commission.

Article Annexes

La commande doit être montée sur le tronçon avant du véhicule obtenu en découpant la coque transversalement à la hauteur des sièges avant, avec possibilité d'exclure le toit, le pare-brise, les portes.

Article 4

Affrètement "coque nue"., Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct.

Article Annexe I

Constitution du châssis ou de la coque :... 1.4. Emplacement et disposition du moteur : ... 1.5. Emplacement de la cabine de conduite : ... 2.

Article Annexe 150-1.VII

Avaries ou corrosion étendues, corrosion des tôles ou des raidisseurs sur ponts ou sur coque, affectant l'aptitude à la navigation ou la résistance à des charges localisées, sauf si des réparations temporaires appropriées ont été effectuées pour permettre

Article Annexe III

Contrôle visuel Les installations de contrôle comprennent également, notamment pour les véhicules à quatre roues : - une fosse et/ou un pont élévateur et/ ou une fosse semi-enterrée équipée d'un pont élévateur (l'installation d'un pont à prise sous coque

Article Annexe III

L'installation d'un pont à prise sous coque hors levage auxiliaire ou d'un pont deux colonnes est interdite à compter du 20 mai 2018 (y compris en remplacement). D.

Article B

Toutes origines (2) - Noix de coco recouvertes de leur coque (coïr), germées ou non. Guadeloupe, Martinique, Guyane. Toutes origines (2) - Noix de coco pour la semence. Réunion. Voir rubrique Semences.

Article ANNEXE

subtropicaux. 01. 23 Culture d'agrumes. 01. 23Z Culture d'agrumes. 01. 24 Culture de fruits à pépins et à noyau. 01. 24Z Culture de fruits à pépins et à noyau. 01. 25 Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Article 230-2.09

Dans le cas où le déplacement du navire lège est déterminé par lecture de tirants d'eau, toutes garanties devront être apportées à l'autorité compétente en ce qui concerne l'exactitude du marquage de ces tirants d'eau sur la coque, ainsi que toutes précisions

Article Annexe

Vente au rayon rôtisserie des volailles cuites entières ou en découpe, présentées en sac ou dans une coque : il s'agit de volailles de chair rôties certifiées, entières ou découpées, qui sont cuites sur le lieu de vente et destinées à être emportées par

Article Liste I

0,40 Autres formes 0,20 0,01 0,20 - poudre (semences) En applications sur la peau 2 2 Autres formes 1 0,10 1 Conine et ses sels En applications sur la peau 0,50 0,20 Autres formes 0,01 0,001 0,01 Coque