Les Grandes Rousses, la société Hôtel Management Caraïbes (la société HMC) intervenant à l'acte en qualité de caution solidaire ; qu'estimant que le locataire-gérant restait redevable, à l'issue du contrat

Les Grandes Rousses, la société Hôtel management Caraïbes (la société HMC) intervenant à l'acte en qualité de caution solidaire ; qu'estimant que le locataire-gérant restait redevable, à l'issue du contrat

Mme A, a été recrutée par le groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie et neurosciences (GHU) en tant qu'agent polyvalent de restauration contractuelle au sein de l'hôpital Henri Ey, par divers

, ainsi que divers contrats et abonnements ; qu'en outre, la société X... a pris à sa charge le paiement des loyers des locaux dans lesquels le fonds de commerce était exploité ainsi que des loyers antérieurs

procédure, la société a engagé de nouvelles mesures de restructuration permettant de réaliser des économies substantielles (licenciements, suppression de la flotte de véhicules, réduction du coût de divers

renvoie devant la cour d'appel de Paris autrement composée ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu les articles 37 de la loi du 10 juillet 1991 et 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit

[R] et ces sociétés s'est trouvée régie par de multiples contrats à durée déterminée, successifs, dits « contrats d'usage » - M.

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 15 février 2001, qui, pour infractions à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs et contravention de blessures

ET LA SOCIETE SHELL FRANCAISE (LA SOCIETE SHELL) ONT CONCLU DEUX CONTRATS DE DISTRIBUTION DE PRODUITS PETROLIERS, CETTE DERNIERE SOCIETE METTANT A LA DISPOSITION DE LA PREMIERE DIVERS MATERIELS DONT DEUX

X... a été engagé par la société Comptoir général maritime varois (CGMV) qui exerce son activité dans la manutention portuaire, à compter du 18 novembre 1992, selon divers contrats à durée déterminée d'usage

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., engagée par divers contrats à durée déterminée par l'association Formation développement novation, a

qualifié les contrats et violé les articles L. 122-1 et suivants du Code du travail dans leur rédaction applicable à la date de conclusion des divers contrats ; alors, en outre, que l'article 7 de l'annexe

, avait conclu avec diverses autres sociétés du groupe Disney divers contrats conduisant à minorer artificiellement son résultat ; qu'elle en déduisait que le prix auquel l'offre d'acquisition était faite

DEL'LLIS qui reprend divers contrats en cours dont les deux contrats sus-mentionnés. Au cours du premier trimestre 2004, la S. A. R. L. DEL'LLIS cesse de s'approvisionner auprès de la S. A. RG X...

des ordres et des directives, d'en contrôler l'exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné ; Qu'en présence d'un contrat de travail apparent, il appartient à celui qui invoque son caractère

QU'IL SUFFISAIT, POUR S'EN CONVAINCRE, ET SANS QU'IL Y AIT LIEU DE DISTINGUER ENTRE LA SITUATION DES ARTISTES DE SECOND PLAN ET DES DEBUTANTS ET CELLE DES ARTISTES CONNUS, NI D'ANALYSER LES CLAUSES DES DIVERS

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [G] a été embauché par divers contrats de travail à durée déterminée entre janvier 2005 au 22 février par la société CAP 15 en qualité d'extra « Maître d'hôtel ».

durée déterminée en contrat à durée indéterminée et débouter la salariée de ses demandes à ce titre, l'arrêt énonce qu'il résulte des pièces produites que les divers contrats à durée déterminée écrits

DIT ROBERT X...

Z... et Mlle Y... ont été engagés par la société AB Production puis par la société AB Broadcast en qualité de comédiens dans trois séries télévisées destinées à la jeunesse : que divers contrats ont été