CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 023 résultats pour « Cochain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372699cd58014677426e33

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

l'autre, compte tenu des sommes et des intérêts en jeu, ou sur les témoins ; qu'eu égard à la gravité des faits, s'agissant de trafic international structuré portant sur des quantités non négligeables de cocaïne

Source officielle

Page 13 sur 1152

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00102

Cassation

4 mars 2026

4 mars 2026

[Y] [K], 2°/ à Mme [Z] [J], épouse [K], tous deux domiciliés [Adresse 2], 3°/ à la société François Allauzen, Catherine Cochin de Koninck et Julie Duthion, société civile professionnelle, dont

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f495

Cassation

1 octobre 1998

1 octobre 1998

de stupéfiants prévu par l'article L. 627 du Code de la santé publique, qu'il ne justifiait pas de l'origine de ses ressources, sans rechercher si, comme le soutenait le demandeur, les 40 grammes de cocaïne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01086

Cassation

11 août 2021

11 août 2021

cause dans le cadre d'une information judiciaire portant notamment sur des faits d'importation et exportation de produits stupéfiants en bande organisée relatifs à un important trafic de cocaïne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01335

Cassation

9 novembre 2021

9 novembre 2021

[R], par le représentant de la société Loubox et y ont saisi des armes et de la cocaïne. 4. M. [R] et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01262

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

[Y] [O] a été renvoyé devant le tribunal correctionnel des chefs de transport, détention, offre ou cession, acquisition de cocaïne et association de malfaiteurs, faits commis courant 2015 et jusqu'au 22

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0706DEC003171696

Admin. suprême

6 juillet 1999

6 juillet 1999

  When opened the clock was found to contain 620 grams of a substance identified as cocaine.     The cocaine and the clock were seized.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR40004

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

supérieur à 0,80 g/l en l'espèce 1,99 g/l et sous l'influence de stupéfiants, résultant d'une analyse sanguine qu'il avait fait usage de substances ou plantes classées stupéfiants, en l'espèce de la cocaïne

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f5030cdc6046d477b8a71

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

au bailleur étaient stockés au sein des containers.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0512JUD002671107

Admin. suprême

12 mai 2016

12 mai 2016

S.K. stated, inter alia , that: “... the cocaine examined is pure cocaine ... the net weight ... was not established. ... after cocaine had been discovered, I went with my colleague O.B. to the Blace border

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00121

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

douanes ont découvert en zone de fret de l'aéroport d'[Localité 2] (94), dissimulés dans un colis en provenance de la Martinique et destiné à Mme [R] [P], domiciliée à [Localité 3], 3 800 grammes de cocaïne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01537

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Le 21 avril 2022, sur autorisation du procureur de la République, les agents des douanes ont réalisé une livraison contrôlée d'un colis en provenance du Brésil et contenant de la cocaïne.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20153070

Appel

30 juillet 2015

30 juillet 2015

demande de communication de l'intégralité de son dossier médical et infirmier relatif à son hospitalisation du 5 au 6 janvier 2015 dans le service de gastroentérologie du Professeur X de l'hôpital Cochin

Source officielle
CC

cr

6137262bcd58014677423794

Cassation

14 mai 2002

14 mai 2002

étaient de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X... puisqu'il est indiqué "qu'un vieux milliardaire de sénateur... et encore on passe, provisoirement, l'assassinat de notre copain

Source officielle
CC

cr

6137256ecd5801467741da89

Cassation

6 septembre 1994

6 septembre 1994

qu'à celles de plusieurs autres personnes ; que l'enquête puis l'information, ayant surabondamment établi que Z... proposait et commercialisait à partir de la pizzeria qu'il exploitait à Cholet, de la cocaïne

Source officielle
CC

cr

6137262fcd580146774239cb

Cassation

20 novembre 2002

20 novembre 2002

, quand bien même l'identité des faits ne serait que partielle ; que l'arrêt attaqué comporte les motifs suivants : 1 ) "Y... participe à l'importation de cette marchandise depuis le Maroc par containers

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420ac5

Cassation

22 octobre 1998

22 octobre 1998

Moussa X... a été poursuivi devant la juridiction correctionnelle, du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants, pour avoir cédé à un tiers, dans la rue, une dose de cocaïne, ainsi que du

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fb7

Cassation

2 octobre 2007

2 octobre 2007

ainsi que toute la procédure subséquente, et ordonné la mise en liberté des trois intéressés ; qu'entre-temps, le 11 juin 2007, le personnel de l'hôtel où ils avaient séjourné avait découvert de la cocaïne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00485

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

[I] [K] a été interpellé le 14 mai 2021, à l'aéroport d'[Localité 2] à la descente d'un vol en provenance de [Localité 1], alors qu'il était porteur d'une quantité de 1,134 kg de cocaïne, contenue dans

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01272

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Il a alors été procédé, à 14 h 45, à un prélèvement salivaire, qui, après expertise, s'est avéré positif au cannabis et à la cocaïne. 3.

Source officielle