Les valeurs limites d'émission sont respectées si : - aucune des moyennes journalières mesurées ne dépasse les limites d'émission fixées pour le monoxyde de carbone et pour les poussières totales, les substances organiques à l'état de gaz ou de vapeur

LEGIARTI000031874742

—

Deux états physiques des agents chimiques dangereux sont pris en compte : Pour les solides, trois types de granulométrie sont prévus : -pastilles, granulés, écailles peu friables, peu de poussières émises ; Pour les fluides, trois situations sont prévues

Article ANNEXE, 10

—

On calcule d'abord la quantité s = k q/Cm pour chacun des polluants suivants : - oxydes de soufre, exprimés en équivalent SO2 ; - poussières, où : - k est un coefficient qui vaut 340 pour les oxydes de soufre et 680 pour les poussières ; - q est le débit

Article 18

—

Lors de la conclusion de la visite médicale périodique, le médecin des armées communique clairement ses constatations et ses conclusions au militaire examiné.

Article 14

—

en vue de la vente, mis en vente ou vendu que si l'appellation "monoï de Tahiti", complétée le cas échéant par l'une des appellations prévues au troisième alinéa de l'article 1er ci-dessus et suivie de la mention "appellation d'origine", figure clairement

Article Annexe III

—

ETIQUETAGE SPÉCIFIQUE À DISPOSER SUR LES APPAREILS DE DISTRIBUTION Un étiquetage spécifique doit être disposé de manière claire sur les appareils de distribution.

Article 243-2.04

—

navires quelle que soit leur longueur, ou ceux contenant un dispositif de passage de coque pour transmission par ligne d'arbre ou tout autre système de propulsion, disposent de détecteurs de montée d'eau déclenchant des alarmes sonores et visuelles clairement

Article Annexe II

—

ÉTIQUETAGE SPÉCIFIQUE À DISPOSER SUR LES APPAREILS DE DISTRIBUTION Un étiquetage spécifique doit être disposé de manière claire sur les appareils de distribution.

Article L425-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 75 > 56

Code monétaire et financier

Le gestionnaire du système organisé de négociation informe clairement les clients de leurs responsabilités respectives quant au règlement des transactions exécutées sur le système.

Article D224-25-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 00 > 87

Code de la consommation

Une mention, claire et lisible, qui suit immédiatement la faculté de choix, précise que leur fourniture est effectuée sous réserve de disponibilité, de l'indication par le professionnel du délai de disponibilité et de leur prix, et de ne pas relever des

Article L224-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 57

Code de la consommation

Tout projet de modification des conditions contractuelles est notifié par le fournisseur de services de communications électroniques au consommateur, de manière claire et compréhensible, sur support durable au moins un mois avant son entrée en vigueur

Article R5461-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 54 > 23

Code de la santé publique

présenter, lors de réunions scientifiques ou techniques, d'expositions ou de démonstrations, des dispositifs médicaux non conformes aux dispositions des articles R. 5211-12 et R. 5211-17 sans accompagner cette présentation d'un panneau qui indique clairement

Article R1223-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 33 > 36

Code de la santé publique

Ce document comporte des informations suffisamment claires et lisibles. Il comporte également la date de sa rédaction ou de sa dernière révision.

Article D124-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 65

Code de l'énergie

Le fournisseur d'électricité ou de gaz naturel précise de manière claire et intelligible la nature des informations susceptibles de lui être transmises par les gestionnaires de réseaux pour la mise en œuvre de l'offre de transmission des données prévue

Article 44

—

Dispositions concernant l'aérage : Dans une mine dont un quartier au moins est classé à poussières inflammables, quel que soit son classement du point de vue du grisou : - l'aérage principal doit être assuré par un ou plusieurs groupes motoventilateurs

Article 227-8.04

—

Le fond des couchettes est imperméable à la poussière. Aucune couchette n'est placée à moins de 0,20 mètre du sol. Chaque couchette est pourvue d'un matelas et d'un traversin ou d'un oreiller.

Article Annexe II : Tableau n° 73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée. 5 ans Travaux exposant à l'inhalation de poussières

Article Annexe II : Tableau n° 94

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 78 > 98

Code de la sécurité sociale

Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu. 10 ans Travaux au fond dans les mines de fer et travaux de concassage exposant à l’inhalation de poussières ou de fumées d’oxyde de fer, notamment extraction, broyage et traitement

Article 3

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Les actions relevant de l'efficacité énergétique sont clairement identifiables dans l'audit énergétique.

Article 8-2

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En outre, les parties modifiées par rapport au document antérieur sont identifiées clairement.

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