"aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure et du jugement que le 12 novembre 1990 à Villeperdue sur l'autoroute A 10, à l'aide d'un cinémomètre, les gendarmes constataient qu'un véhicule Citroën

Y...            , de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la soociété commerciale Citroën, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

"il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté les requêtes en nullité des ordonnances d'autorisation et de prorogation de la sonorisation des véhicules Toyota Land cruiser, Renault Kangoo et Citroën

Sur le rapport de Mme Ducloz, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Château Citran Medoc, de la SCP Spinosi, avocat de M.

relative à l’acquisition d’un fonds de commerce de distribution automobile auprès de la société Citroën Nancy par le groupe Car Avenue

courrier enregistré à son secrétariat le 13 avril 2017, à la suite du refus opposé par le préfet du Val-de-Marne à sa demande de communication d'une copie du certificat d'immatriculation du véhicule Citroën

au RCS de [Localité 2] sous le n°399 360 320, requérante, a accordé à la SAS NRJ'K AGENCY, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°900 726 415, un crédit-bail portant sur un véhicule de marque CITROËN

d'une canalisation, soit au desserrage d'une brasure vissée à la base ou en amont de la chaudière murale qui s'y trouvait elle-même raccordée le 9 septembre 2000 au réseau de distribution reliant la citerne

Partie demanderesse : SNC CITRO-COLLECTION (SNC) Clarac chez AUCH HYPERDIS [Localité 1] Représentée par Maîtres RUFF Stéphane MORANT Philippe Partie défenderesse : DAOUST (SAS) [Adresse 1] Absente et

Y..., pris en sa qualité de président de l'Association Racing Team Occitan ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la prescription de ses recours cambiaires, la société Citroën a fait assigner l'Association

* ORDONNER la restitution du véhicule CITREON C3 société blue hdi 100s&S BVM6 feel, n° de série VF7 SWYHTUMT614374, immatriculé GB816RZ.

pseudo-chèque à gratter afin de dévoiler la somme gagnante ; que si la somme figurant sur le chèque est de 150 000 francs et s'il a répondu dans le délai imparti, il peut se croire gagnant d'une Citroën

automobiles aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Peugeot Citroën automobiles et condamne celle-ci à payer à M.

[Adresse 2], contre le jugement rendu le 20 mars 2015 par le tribunal d'instance de Valenciennes (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant à la société commerciale Citroën

N° 16/01213 AFFAIRE : [U] [H] C/ SA PEUGEOT CITROEN Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 16 Février 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY

la chambre d'accusation, n'a pas légalement justifié sa décision au regard des textes susvisés ; " alors que 2° dans son mémoire (p. 5), la partie civile avait démontré que l'aile de la voiture Citroen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Citroën Rhône-Alpes, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

la durée de six mois ; "alors, d'une part, que nul n'est responsable pénalement que de son propre fait ; qu'en l'état des pièces figurant au dossier soit l'attestation de la société PSA Peugeot Citroën