Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 15 octobre 1996, qui, pour infractions à la législation sur le démarchage, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur

Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9ème chambre, en date du 10 juin 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Christophe Y... des chefs d'atteintes sexuelles

Christophe Le X... a été victime en Espagne d'un accident de la circulation présentant le caractère matériel d'une infraction ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu que le Fonds

Christophe X..., domicilié ..., 98800 Nouméa, (Nouvelle-Calédonie), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1998 par le tribunal de première instance de Nouméa (contentieux des élections politiques

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Christophe Y... et Evelyne Z..., épouse

Le tribunal demande à la société CHRISTOPHE [Y] quelle est sa position sur les redevances.

d'encombrement des caisses, de ne pas enregistrer immédiatement les achats et de conserver les tickets pour les comptabiliser ultérieurement ; que, pour écarter ce moyen, la cour d'appel a retenu que Christophe

Christophe, - Y... Jean-Michel, - Z... Olivia, - A... Dominique, épouse B..., - C...

Christophe Petiteau siégeant à juge unique, alors « que sont déclarées nulles les décisions rendues par des juges qui n'ont pas assisté à toutes les audiences de la cause ; que l'arrêt attaqué a mentionné

295 et 304 du Code pénal 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; d "en ce que l'arrêt attaqué, considérant qu'il résulte des pièces de l'instruction, charges suffisantes contre Christophe

.; que, s'agissant de Christophe X..., il convient de remarquer qu'alors qu'il suivait des séances de psychothérapie, seul avec Serge Y..., celui-ci n'a jamais eu le moindre geste déplacé; qu'il peut

pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Christophe

police) et qui n'a pas assisté à ce qui s'est passé à l'intérieur du domicile de son voisin ; " (...) au surplus que Me X... a affirmé que Jean-Yves A... ne paraissait pas impressionné et Jean-Christophe

relative à des pratiques de la maison de justice et du droit du quartier Saint-Christophe dans le Val d'Oise

Christophe Y..., a dénoncé, le 15 mars 2015, un meurtre commis par M.

Willy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 29 septembre 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Christophe Y... du chef de faux témoignage

Jean-Christophe, prévenus, - La SOCIETE ISOA ISOLATION, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 2000, qui a condamné le

[Z] [K], domicilié [Adresse 4], 3°/ à la société Ekip', dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Christophe Mandon, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, prise en