Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720f2cd580146773efb54
24 mai 1989
24 mai 1989
Jean-Christophe X..., demeurant à Saint-Hubert (Moselle), défendeur à la cassation.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebea
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Christophe Y... a été placé en arrêt de maladie, lequel a été renouvelé jusqu'au 31 mai suivant.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10493
29 novembre 2017
29 novembre 2017
..., épouse Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mai 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Christophe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110455
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Lixxbail, société anonyme, dont le siège est [...] , ayant un établissement [...] , 2°/ à la société Groupe Saint Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935aa
10 mars 2016
10 mars 2016
représenté et assisté par Me Christophe OLEON, avocat au barreau du HAVRE.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c136
26 juin 2008
26 juin 2008
Christophe X..., U. D. A. F. DU LOT ET GARONNE, prise en qualité de curateur de Mr Christophe X... C / Agnès Y... A. S. P. P.
Source officielleTrib. de Commerce
69e04f63cdc6046d4765c9b0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ287 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
695e589b75782d5f06149e31
10 janvier 2025
10 janvier 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ287 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleciv2
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/Catherine Y
613720a9cd580146773ed242
25 novembre 1987
25 novembre 1987
GROUPE DROUOT, dont le siège social est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1985 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre, section B), au profit de : 1°/ La MUTUELLE SAINT-CHRISTOPHE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200335
8 mars 2012
8 mars 2012
jour où ce tiers a exercé une action en justice contre l'assuré ou a été indemnisé par ce dernier ; que selon les productions, le sinistre du véhicule s'est produit le 7 juin 2003, c'est à dire au moment
Source officielleciv2
613720d4cd580146773eebe9
30 mars 1989
30 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Z..., Christophe de X..., demeurant Le Logis, Saint-Martin (Var
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00120
15 février 2011
15 février 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la Selarl Christophe X... que sur le pourvoi incident relevé par la Sarl Y... et
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10167
6 février 2019
6 février 2019
Christophe Y..., domicilié [...] , 2°/ le syndicat SNRT CGT France télévisions, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a268
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Christophe X...a interjeté appel de cette décision le 23 janvier 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b49f
15 mai 2008
15 mai 2008
Christophe né le 27 Février 1975 à LIBOURNE (33) Fils de X... Christian et de PICARD Josiane De nationalité française Célibataire demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf8c
21 mars 2008
21 mars 2008
Elle demande à la Cour de : - débouter Christophe Y... de ses prétentions, - dire que le licenciement de Christophe Y... repose sur une cause réelle et sérieuse, - le débouter de ses réclamations relatives
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01591
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Selon Carl T..., les rôles sont même inversés ; que le 9 juin, Christophe Y... a reçu à sa demande Eric X....
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR03112
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Christophe X..., Mme Laurence Y..., épouse X..., M. Adrian Z..., M.
Source officiellecomm
613722b1cd58014677400339
8 octobre 1996
8 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la trésorerie de Lay Saint-Christophe, domicilié
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497428.20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Christophe Pourreau, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 23 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officiellePage 13 sur 359