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3 287 résultats pour « Butel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda5ab01eea4cf01a659a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Sur cette butte est notamment implantée une balançoire.

Source officielle

Page 13 sur 165

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007838519

Admin. suprême

19 mai 1993

19 mai 1993

laboratoires en exercice dans le département de la Gironde le laboratoire d'analyses de biologie médicale "société civile professionnelle de directeurs de laboratoires d'analyses de biologie médicale Bunel

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2601682_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 février 2026 et 6 mars 2026, ainsi qu’un mémoire non communiqué du 23 mars 2026, la société civile immobilière (SCI) de la butte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2526217_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 septembre 2025, la société Clinalliance Paris Buttes Chaumont demande au tribunal : 1°) de réformer l’article premier de l’arrêté n°2025

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034971134

Admin. suprême

19 juin 2017

19 juin 2017

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure: Le syndicat des copropriétaires de la résidence Butte Stendhal, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2109169_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

A à fin de réalisation d'une butte paysagère anti-bruit sur ces mêmes parcelles. Par un courrier du 28 juillet 2021, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102327_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

A à fin de réalisation d'une butte paysagère anti-bruit sur ces mêmes parcelles. Par un courrier du 28 juillet 2021, M.

Source officielle
CA

3ème chambre

63e3500b500dc805de37d374

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [S] [E], demeurant [Adresse 1]/FRANCE Représenté par Me Bernard BAYLE-BESSON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

66235ad5aec0e60008fe9a77

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

BUTEL MINISTERE PUBLIC : auquel la procédure a été communiquée et qui a fait connaître son avis écrit le 17/04/2024, joint à la procédure Nous, S.

Source officielle
CC

civ3

613720aecd580146773ed6ad

Cassation

25 novembre 1987

25 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société civile immobilière LES HAUTS DES BUTTES CHAUMONT, dont le siège est ... (12e),

Source officielle
CC

civ1

60794cf19ba5988459c478f7

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

X..., dans les locaux de la société Clinique Victor Parchet de Butler, sur la personne de Mme Y..., cette dernière a souffert de troubles sensitifs et moteurs de l'avant-bras gauche ; que, statuant sur

Source officielle
TA

Vice-président de la 5 ème chambre

DTA_2301587_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Il soutient que : - l'association a maintenu sur le domaine public maritime naturel une butte de sable artificielle dans laquelle sont enfouis des géotextiles ; - un procès-verbal de contravention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83cbd3db21cbdd84ad6

Appel

6 novembre 1997

6 novembre 1997

La société de droit américain MARSHALL FARMS INC (ci-après société MARSHALL) et sa filiale la société BUTLER FARMS INC (ci-après société BUTLER) sont spécialisées dans l'élevage de chiens de race et de

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TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2206968_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

C la somme de 1 500 euros à verser à la société Buttes Chaumont au titre des frais de justice. D E C I D E : Article 1er : La requête de M. C est rejetée. Article 2 : M.

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TA

JU 5ème chambre

DTA_2306093_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Elle soutient que : - sa chute sur un élément fixe en bois a été directement causée par le défaut d'éclairage du parking et le défaut de signalisation des butées en bois délimitant le stationnement du

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CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007941871

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Butez ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du service national ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945,

Source officielle
CC

soc

613723dbcd5801467740f10c

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle (SCP) des Docteurs Butet

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda2ac96e265b6fb85fffb5

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

et le fonds commun de placement France Private Equity II représenté par Butler Capital Partners, ci-après les sociétés Butler Capital, détenaient 67% du capital de la société Cesar, spécialisée dans les

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CA

Recours Hospitalisation

650bdfcbbeee0f8318b9789c

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

BUTEL greffier lors des débats et de C.

Source officielle
CA

3ème chambre

660e43200740db0008fa9693

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre

Source officielle