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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6633d54bc0d3e3fe99d14b42
2 mai 2024
2 mai 2024
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE 36Z N° RG 23/03661 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XYAP Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [U] [L] C/ [F] [P] épouse [H] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Luc BRASSIER
Source officiellecr
613726a3cd58014677427460
7 septembre 2005
7 septembre 2005
Le Braz, conseiller (arrêt, page 1) ; "1 / alors que conformément aux dispositions de l'article 191 du Code de procédure pénale, la chambre de l'instruction est composée d'un président et de deux conseillers
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006268_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 janvier 2021, 26 février 2021 et 16 avril 2021, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Olivier Varlet ", représenté par Me Brazier
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104664_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 septembre 2022 et 15 novembre 2022, l'établissement public de santé mentale de l'agglomération lilloise, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01234_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 25 avril 2022, le centre hospitalier du Forez, représenté par l'AARPI Angle droit avocats, agissant par Me Brazier, demande à la cour : 1°)
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84d
5 juin 2012
5 juin 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUIN 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officiellesoc
6079b1879ba5988459c526d0
16 juillet 1997
16 juillet 1997
modification de son lieu de travail, dont elle n'avait pas été informée préalablement et dès lors qu'elle ne disposait plus d'aucun moyen de locomotion pour prendre son service à 5 heures 45 dans la zone de Brais
Source officielleJAF Droit Commun
67f8cc3d0ea89248181ae7d9
7 avril 2025
7 avril 2025
Localité 4] non concluant, d’autre part, Composition du tribunal : PRÉSIDENT : Céline SAFAR, juge au Tribunal de Première Instance de NOUMÉA, juge aux affaires familiales, GREFFIER : Muriel BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef61
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f227
6 mars 2012
6 mars 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d8
3 avril 2012
3 avril 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02640_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
carré que le calcul de la surface, en sorte qu'est rapportée la preuve de l'existence d'un écart de 1 410 290 euros entre la valeur vénale de la villa et le prix auquel elle a été cédée à la SCI Ar Mor Braz
Source officielleCABINET JAF 4
6622b1d5c91e3bdd7a88ac01
2 avril 2024
2 avril 2024
JUGEMENT 20L N° RG 22/06507 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W6G4 N° minute : du 02 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [V] C/ [W] [18] POINT RENCONTRE Copie exécutoire délivrée à Me Luc BRASSIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6622b42ec91e3bdd7a88c1e7
19 avril 2024
19 avril 2024
Il indique que la lésion est survenue alors qu’il était contraint de jeter de toutes ses forces une palette dans le brasier en raison de son importance.
Source officielle2e chambre civile
66878cec05d6f7f678d4926e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 10] Représentant : Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594251296b51ba2ba86b2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GAN ASSURANCES, - le lot n°5 « ferronnerie-serrurerie » a été confié à la Société BRASSIER, - le lot n°6 « électricité » a été confié à la Société AP ELECTRICITE.
Source officielleCour d'Appel
Cour d'Assises des YVELINES statuant sur l'actioncivilec/HP pour
6253c8e6bd3db21cbdd8695d
22 mai 2003
22 mai 2003
:Madame QUARCY Y..., Monsieur Z..., DÉCISION : voir dispositif MINISTÈRE PUBLIC : Madame BRASIER DE A..., GREFFIER : Madame B... lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e4a
29 janvier 2004
29 janvier 2004
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré, et au prononcé de l'arrêt Président : : Monsieur RENAULDON, Monsieur BOIFFIN, DÉCISION : voir dispositif MINISTÈRE PUBLIC : Madame BRASIER
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100352_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
C A, représentés par Me Brassier, avocat, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de Lanton à leur verser solidairement une somme de 2 464 euros en réparation de leur préjudice financier
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee72
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Madame Christine
Source officiellePage 13 sur 50