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1 546 résultats pour « Bourges Me Bernard »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372667cd5801467742549d

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Edmond Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1995 par la cour d'appel de Bourges (1e chambre), au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

613723becd5801467740d9cb

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Bernard Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 23 février 2000, la compagnie X...

Source officielle
CC

civ1

61372129cd580146773f1796

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

anonyme, dont le siège est ... (9ème), 2°/ la Société nationale industrielle aérospatiale, dont le siège est ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1987 par la cour d'appel de Bourges

Source officielle
CC

civ1

61372130cd580146773f1ba0

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SACA, dont le siège est à Paris (16ème), 8, avenue du Président Wilson, en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1988 par la cour d'appel de Bourges

Source officielle
CC

civ3

6137229bcd580146773ff091

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Jacques V..., 11 / de Mme Mireille Y..., demeurant ensemble, 73700 Bourg-Saint-Maurice, 12 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da8e

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

BOURGES, avoués assisté de Me David RAJJOU, avocat Madame Svitlana Valentynivna Y... ... 92700 STAROBILSK (UKRAINE) représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, avoués assistée

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201084_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Sur la fin de non-recevoir opposée par le centre hospitaliers de Bourges : 3.

Source officielle
CC

civ1

6137211ecd580146773f121b

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la BOURSE DU TRAVAIL, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daaa

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

Bernard X... C/ Mme Brigitte Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade8

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

C / URSSAF Me Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a03

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

APPELANT Monsieur Valère X... ... ... 97170 PETIT BOURG Comparant en personne INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES PECHE MARITIME 14 bis rue de Villeneuve BP 518 17022 LA ROCHELLE

Source officielle
CC

civ1

613720d7cd580146773eed77

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Camille Bernard, rapporteur ; MM. A..., C..., D..., Z..., Y..., Bernard de Saint-Affrique, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90022

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd8628e

Appel

12 mars 2002

12 mars 2002

98/451 - 3ème Chambre) rendue par le Tribunal de Grande Instance GRENOBLE en date du 06 janvier 2000 suivant déclaration d'appel du 10 Février 2000 APPELANTS : Monsieur Yves X... demeurant Cité la Bernarde

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Bernard YT..., demeurant ... (Orne), 83°/ M. Henri YV..., demeurant ... des Groseillers, Flers (Orne), 84°/ M.

Source officielle
CC

cr

6079a8469ba5988459c4c62b

Cassation

23 avril 1985

23 avril 1985

(BERNARD) ; 2. Y... (ROBERT) ; 3. Z... (LUCIEN) ; 4. A... (JEAN) ; 5. B... (GEORGES) ; 6. C... (CHRISTIAN) ; 7. D... (MARC) ; 8. E... (GERARD) ; 9. F... (MICHEL) ; 10.

Source officielle
CC

soc

613720dbcd580146773eef71

Cassation

19 janvier 1989

19 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/- Madame MARCIN A... demeurant au Bourg à Abymes (Guadeloupe), 2°/- Monsieur MARCIN Z... demeurant

Source officielle
CC

soc

6137265dcd58014677424fb3

Cassation

6 juillet 1999

6 juillet 1999

Bernard Z..., demeurant Hôtel du Berry, rue du Faubourg, 18270 Culan, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1996 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit de Mlle Latifa Y..

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300662

Cassation

5 juin 2013

5 juin 2013

Bernard Raymond X... (les consorts X...) sont venus aux droits de M.

Source officielle
CC

civ1

61372154cd580146773f2e29

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Maurice A..., domicilié Le Bourg Neuf à Bagnols-sur-Cèze (Gard), 2°/ de M.

Source officielle

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